Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
3798 entreprises correspondent à votre requête
AQUATIC CLUB HYEROIS
SIREN: 342517752 avenue Ambroise Thomas COMPLEXE AQUATIQUE 83400 HYERES
AQUATIQUE CLUB MONTCHANIN
SIREN: 380477612 101 avenue de la Republique MAIRIE 71210 MONTCHANIN
AQUATRIA
SIREN: 878835248 1 Ruelle du Lavoir 33730 NOAILLAN
AQUATTITUDE FORM
SIREN: 802174771 65 avenue Didier 94210 SAINT-MAUR-DES-FOSSES
AQUENSIS
SIREN: 480342500 55 rue de Pont-l'Abbe CHEZ MICHELE LAFFARGUE 29000 QUIMPER
AQUITAINE FOOTBALL ASSOCIATION
SIREN: 529698060 14 rue Francois de Sourdis HOTEL DE REGION 33000 BORDEAUX
ARABICA
SIREN: 441721073 Che de l'Ecole de Malendure 97119 VIEUX-HABITANTS
ARAVO AVENTURE
SIREN: 482778966 av de la Gare OFFICE DU TOURISME 66760 ENVEITG
ARC CLUB SPORTIF
SIREN: 419820584 4 avenue Jean Bouin 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
ARCHASSE 84
SIREN: 831191457 142 chemin du Stade 84740 VELLERON
ARCHERS DE CAEN
SIREN: 452630171 avenue Albert 1er COSEC 14000 CAEN
ARCHERS DU BASSIN D'ARCACHON
SIREN: 417545316 avenue de L’aerodrome 33260 LA TESTE-DE-BUCH
ARCHIVOILE
SIREN: 827588278 5 avenue de Sceaux 78000 VERSAILLES
ARCIS FLECHETTES ELECTRONIQUE
SIREN: 441842218 68 rue de Paris BAR PMU LE LONGCHAMP 10700 ARCIS-SUR-AUBE
ARGENCES TENNIS CLUB
SIREN: 403282783 50 bd Marechal Joffre 14370 ARGENCES
ARGENTAT GYM
SIREN: 409955051 35 rue Emmanuel Berl 19320 ARGENTAT-SUR-DORDOGNE
ARIANE GROUP OMNISPORTS RASSEMBLEMENT ASSOCIATIF
SIREN: 912490232 3 rue de Touban LES CINQ CHEMINS 33185 LE HAILLAN
ARKOSE CHEVALERET
SIREN: 889668778 37 rue des Grands Champs 75020 PARIS
ARMEE DE L'AIR ET DE L'ESPACE ESPORT&GAMING - AAEEG
SIREN: 923764302 223 rue de Begles CASERNE NANSOUTY GSBDD - DAP - BCIS 33800 BORDEAUX
ARMONIA
SIREN: 424357333 route de Nantes LA SIMOTIERE 85000 LA ROCHE-SUR-YON
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.