Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
4721 entreprises correspondent à votre requête
LES IRAIDUCTIBLES
SIREN: 833250277 385 rue Farival 76630 ENVERMEU
LES JEUNES DE ST AUGUSTIN
SIREN: 781850060 11 allée des Peupliers 9-11 33000 BORDEAUX
LES JUPETTES AQUATIQUES
SIREN: 810428094 Puy Chalvin 05100 PUY-SAINT-ANDRE
LES KERIOLETS DE PLUVIGNER
SIREN: 385386545 place Saint-michel MAIRIE 56330 PLUVIGNER
LES LYONS DU 6
SIREN: 924026644 42 avenue Marechal de Saxe 69006 LYON
LES MANCHOTS DE LA RADE
SIREN: 447581257 25 rue Maurice Genevoix MR WATTEBLED FREDERIC 29200 BREST
LES NEPTUNES NANTES VOLLEY ASSOCIATION
SIREN: 424062032 478 route de Saint Joseph 44300 NANTES
LES PASSAGERS DU VENT
SIREN: 423989417 av Surcouf-penthievre 56510 SAINT-PIERRE-QUIBERON
LES PETITS SPORTIFS DU PLESSIS PATE
SIREN: 484190608 place du 8 Mai 1945 91220 LE PLESSIS-PATE
LES PIAFS MIGRATEURS
SIREN: 789598968 rue Las Rozas de Madrid CENTRE SPORTIF SAINT EXUPERY 91140 VILLEBON-SUR-YVETTE
LES PLANCHES JUMELLOISES
SIREN: 924681141 501 route du Hameau 49160 LONGUE-JUMELLES
LES PLONGEURS DE CEZEMBRE
SIREN: 791832553 4 allée Urbain le Verrier PISCINE MUNICIPALE 93420 VILLEPINTE
LES RANDOS DU COEUR
SIREN: 449887454 12 rue Montpensier 27540 IVRY-LA-BATAILLE
LES RAPACES DE GAP HAUTES ALPES
SIREN: 302741269 la Blache PATINOIRE BROWN FERRAND 05000 GAP
LES REGATES DE ROYAN
SIREN: 781351044 promenade Pierre Dugua de Mons PORT DE PLAISSANCE 17200 ROYAN
LES SABLES D'OLONNE VENDEE COURSE AU LARGE
SIREN: 813098480 rue Frere Maximin CF AUX METIERS DE LA MER 85100 LES SABLES D'OLONNE
LES SABLES VENDEE TRIATHLON
SIREN: 429640808 8 rue du Marechal Leclerc BP 90188 85100 LES SABLES D'OLONNE
LES SALAMANDRES DU HAVRE
SIREN: 442617403 1 rue du Cafe Blanc 76930 OCTEVILLE-SUR-MER
LES SIRENES LANNIONNAISES
SIREN: 414681965 7 rue Madeleine 22300 LANNION
LES SPARTIATES D'AMIENS PICARDIE
SIREN: 389236910 37 rue du Grand Marais 80080 AMIENS
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.