Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
3835 entreprises correspondent à votre requête
VOLLEY-BALL-CLUB AUBYGEOIS
SIREN: 804518629 40 B rue Carnot 59950 AUBY
VOLLEY34
SIREN: 883485039 28 rue Gabriel Faure 34080 MONTPELLIER
VOLLEYBALL PFASTATT
SIREN: 452256639 11 rue du Ventron M MAURIZIO TONIUTTI 68120 PFASTATT
VOLTIGEURS CASTELBRIANTAIS
SIREN: 785942590 rue Abraham Lincoln 44110 CHATEAUBRIANT
VOLTIGEURS DE ST GEORGES BUTT
SIREN: 786272690 Mairie 53100 SAINT-GEORGES-BUTTAVENT
VSJB OMNISPORT
SIREN: 923690630 2 boulevard du General de Gaulle 06230 SAINT-JEAN-CAP-FERRAT
VTT CLUB DU DOUSTRE
SIREN: 518807516 Dom de Sedieres BASE DEPARTEMENTALE DE VELO LOISIR 19320 CLERGOUX
VTT ST THURIAL BROCELIANDE
SIREN: 448526962 9 rue du Schiste Violet 35310 SAINT-THURIAL
VTT ST THURIAL BROCELIANDE
SIREN: 448526962 9 rue du Schiste Violet 35310 SAINT-THURIAL
WADOKAN DE CHAVILLE
SIREN: 439898875 2 rue Jean Jaures STADE LEO LAGRANGE 92370 CHAVILLE
WAITEUTEU MESSANGES SURF CLUB
SIREN: 489776880 le Bourg MAIRIE 40660 MESSANGES
WASQUEHAL FOOTBALL
SIREN: 783876584 11 rue du Molinel COMPLEXE SPORTIF MONTAGNE 59290 WASQUEHAL
WATER GLISSE PASSION
SIREN: 401530191 Rte Nationale 98 VLA PAMPY HOME-14 R CASABLANCA 83120 SAINTE-MAXIME
WATTIGNIES HOCKEY CLUB
SIREN: 399091586 3 rue du Bicentenaire 59139 WATTIGNIES
WE ARE SPORTS
SIREN: 788678290 221 avenue Francis de Pressense 69200 VENISSIEUX
WEFIT.CLUB SAVENAY
SIREN: 981818636 Parc Commercial de la Colleraye 44260 SAVENAY
WELL TENNIS CLUB
SIREN: 481323533 113 boulevard Emile Zola 54520 LAXOU
WEST COAST GO
SIREN: 934282815 2 rue Camille Berruyer 44000 NANTES
WETA CLASSE FRANCE
SIREN: 809139561 3 rue Rataud 75005 PARIS
WHITEWATER PULSE
SIREN: 820346757 40 rue des Vignes 57590 LIOCOURT
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.