Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
1092 entreprises correspondent à votre requête
ASSOCIATION STREET BOYS
SIREN: 435182456 149 Ruelle Virapin ETANG CAMBUSTON 97440 SAINT-ANDRE
ASSOCIATION TENNIS CLUB CLAIRVALIEN
SIREN: 482988565 1 rue du Jura 39130 CLAIRVAUX-LES-LACS
ASSOCIATION TENNIS CLUB DE TENNIS
SIREN: 478792542 Carrefour Suzini 97354 REMIRE-MONTJOLY
ASSOCIATION THEZA ALENYA CORNEILLA OLYMPIQUE CATALAN
SIREN: 924685688 23 rue Camille Pissarro 66750 SAINT-CYPRIEN
ASSOCIATION TOURS FOOTBALL CLUB
SIREN: 400289500 2 rue Jules Ladoumegue 37000 TOURS
ASSOCIATION UPSILON
SIREN: 493221345 9 rue de Saclay 92290 CHATENAY-MALABRY
ASSOCIATION VITTEL SPORT
SIREN: 411175516 avenue du Haut du Fol C P O 88800 VITTEL
ASSOCIATIONS SPORTIVES COLLEGE ST ROCH
SIREN: 352692917 2958 avenue des Moulins 34080 MONTPELLIER
ASVEL VILLEURBANNE BASKET FEMININ
SIREN: 334517679 251 cours Emile Zola 69100 VILLEURBANNE
ATELIER RIVIERE RANDONNEE - ARR
SIREN: 351797113 Moulin de Tarassac 34390 MONS
ATHLETIC CLUB AJACCIEN ACA FOOTBALL
SIREN: 438272494 Vazzio STADE FRANCOIS COTI 20090 AJACCIO
ATHLETIC CLUB BOULOGNE BILLANCOURT
SIREN: 785307299 10 rue Liot 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
ATHLETIC CLUB DU PAYS D'ANCENIS
SIREN: 523426856 320 rue du Pressoir Rouge MAIRIE 44150 ANCENIS-SAINT-GEREON
ATTAINVILLE FUTSAL CLUB - AFC
SIREN: 444070171 rue Daniel Renault 95570 ATTAINVILLE
AULNAY GRIMPE
SIREN: 432153690 chemin du Moulin de la Ville GYMNASE PAUL EMILE VICTOR 93600 AULNAY-SOUS-BOIS
AURILLAC FOOTBALL CLUB
SIREN: 794109256 10 chemin du Bousquet STADE DE BARADEL 15000 AURILLAC
AUTO SPRINT GUEMENEEN
SIREN: 495053589 le Pont Esnault 44290 GUEMENE-PENFAO
AUTOMOBILE CLUB DE L OUEST
SIREN: 775652316 les Raineries CIRCUIT DES 24 HEURES 72000 LE MANS
AVANT GARDE JEANNE D'ARC DE CAUDERAN - AGJA
SIREN: 340449438 8 rue Gambetta Caud 33200 BORDEAUX
AVENIR CLUB AVIGNONNAIS
SIREN: 523104453 avenue de la Croix Rouge STADE LEON DULCY 84000 AVIGNON
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.