Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
1092 entreprises correspondent à votre requête
JEUNESSE SPORTIVE CHERBOURGEOISE
SIREN: 352707483 pl de la Republique HOTEL DE VILLE 50100 CHERBOURG-EN-COTENTIN
JEUNESSE SPORTIVE DE CREMIEU
SIREN: 795208073 18 rue des Obertieres 38460 CREMIEU
JEUNESSE SPORTIVE ET CULTURELLE DE BELLEVUE FOOTBALL
SIREN: 381450006 61 boulevard Batonnier Cholet 44100 NANTES
JFB INTERNATIONAL HORSE SHOW ORGANISATION JFB ORGANISATION DE CONCOURS HIPPIQUES INTERNATIONAUX
SIREN: 484124326 route de Villemurlin la Mardell BOIS BECASSE 45620 ISDES
JOGGING-CLUB CREPICORDIEN
SIREN: 449125988 place de l'Hotel de Ville MAIRIE 60360 CREVECOEUR-LE-GRAND
JOUE LES TOURS FOOTBALL CLUB TOURAINE
SIREN: 507719664 2 rue du Clos Neuf MAISON DES ASSOCIATIONS 37300 JOUE-LES-TOURS
JUDO CLUB DE NOAILLES
SIREN: 830745055 1 rue de Paris 60430 NOAILLES
JUDO CLUB GRANDVALLIER
SIREN: 891582058 Mairie de Saint-laurent 39150 SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX
JUDO PASSION BRIENNEON
SIREN: 828440388 67 chemin de l'Ecluse 42720 BRIENNON
JUMPING INTERNATIONAL DE VICHY
SIREN: 801121088 106 rue Jean Jaures 106 A 128 STADE EQUESTRE DU SICHON 03200 VICHY
K2 BARENTIN
SIREN: 908271489 50 B route de Paris 76240 LE MESNIL-ESNARD
KARATE DO METABIEF
SIREN: 842465791 3 rue du Village 25370 SAINT-ANTOINE
KARENAJ CYCLING UNIVERSITY
SIREN: 908262231 32 Carenage 97110 POINTE-À-PITRE
KART ESCALE
SIREN: 328140348 la Graviere 63190 BORT L'ETANG
KITESURF LEUCATE
SIREN: 501312755 8 rue les Coussoules Basses 11370 LEUCATE
KREIZ BREIZH ELITES
SIREN: 495089476 18 rue des Martyrs CHEZ MR BANIEL ALAIN 29270 CARHAIX-PLOUGUER
L PARK
SIREN: 804143907 11 rue Marceline Desbordes-valmore 75016 PARIS
L'AVANT-GARDE
SIREN: 919630103 MAIRIE 76190 ALLOUVILLE-BELLEFOSSE
L'AVENIR ET LA FORME
SIREN: 403714017 Mairie 47800 AGNAC
LA BERRICHONNE FOOTBALL
SIREN: 382705499 277 B avenue de la Chatre 36000 CHATEAUROUX
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.