Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
1092 entreprises correspondent à votre requête
BETA-BLOC ESCALADE
SIREN: 810988691 Lot Polaris 64000 PAU
BEZIERS RUGBY
SIREN: 429124597 Rond Point Pierre Lacans ROND POINT PIERRE LACANS 34500 BEZIERS
BIARRITZ OLYMPIQUE
SIREN: 692720162 allée d'Aguilera PARC DES SPORTS AGUILERA 64200 BIARRITZ
BIATHLON HAUTES-ALPES ACADEMIE
SIREN: 921392353 29 de Rousine 05000 NEFFES
BICROSS-CLUB DE CORNILLON
SIREN: 502999311 place de la Mairie MAIRIE 13250 CORNILLON-CONFOUX
BIEN DANS MES PIEDS LE CLUB
SIREN: 929271989 91 chemin de Kervescar 29000 QUIMPER
BINOCHE RACING TEAM SKI CLUB
SIREN: 488094814 165 chemin du Grenouillet 83780 FLAYOSC
BLAGNAC RUGBY FEMININ - BRF
SIREN: 448307769 Descente du Ramier STADE ERNEST ARGELES 31700 BLAGNAC
BLAGNAC SPORTING CLUB RUGBY
SIREN: 399506898 le Ramier STADE DU RAMIER 31700 BLAGNAC
BLAGNAC SPORTING CLUB RUGBY OU PAR ABREVIATION BSCR
SIREN: 501226021 rue du Moulin STADE ERNEST ARGELES 31700 BLAGNAC
BLC CORP.
SIREN: 900311838 1 rue du Parc 28240 SAINT-DENIS-DES-PUITS
BLOCK'OUT MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE
SIREN: 840596704 396 rue de Casseyrols BAT E RESIDENCE COTEAU NICOLAS 34080 MONTPELLIER
BMX CLUB DE HYERES
SIREN: 435293931 2 rue de la Galere L'AYGUADE 83400 HYERES
BOCA BOWL
SIREN: 409268208 Espace Bocapole 79300 BRESSUIRE
BOUCAU TARNOS RETRAITE SPORTIVE
SIREN: 812053551 1 allée des Lieges 64340 BOUCAU
BOURG SAINT CHRISTOPHE TC 90
SIREN: 832405757 Mairie 01800 BOURG-SAINT-CHRISTOPHE
BOURG SUD
SIREN: 441450038 1270 chemin de la Chagne 01000 BOURG-EN-BRESSE
BOURGES FOOT INDOOR
SIREN: 889852547 5 allée Francois Arago 5-7-ZI LES DANJONS 18000 BOURGES
BOURGES FOOTBALL CLUB
SIREN: 899734438 1 B rue Jules Bertaut 18000 BOURGES
BOXINGYM
SIREN: 830448452 7 route de Crouy 60530 NEUILLY-EN-THELLE
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.