Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
4227 entreprises correspondent à votre requête
BRISSAC AUBANCE BASKET
SIREN: 786133025 rue du Marin 49250 BRISSAC LOIRE AUBANCE
BRISSAC LOIRE AUBANCE CYCLO BLAC
SIREN: 454098401 rue du Marin SALLE ESA CYCLO 49250 BRISSAC LOIRE AUBANCE
BROMANCIA REBURN
SIREN: 987485091 4 rue de la Butte 25000 BESANCON
BROMONT COURSE NATURE (BCN)
SIREN: 931897102 20 place de la Mairie MAIRIE 63230 BROMONT-LAMOTHE
BRON BOXING ACADEMY
SIREN: 342116126 rue Michel Lacroix SALLE MICHEL LACROIX 69500 BRON
BRON HANDBALL
SIREN: 419939236 59 avenue Francois Mitterrand 69500 BRON
BRON LUTTE OLYMPIQUE
SIREN: 433646312 Sq de Grimma 69500 BRON
BSC ATHLETISME
SIREN: 350382487 chemin du Ferradou COMPLEXE SPORTIF ANDROMEDE 31700 BLAGNAC
BSK ESPORT
SIREN: 903902641 31 B rue General Brulard MAISON DE QUARTIER DE LA GRETTE-BUTTE 25000 BESANCON
BTM NOVA
SIREN: 937713477 avenue de la Boutillerie LOCAL 705 59320 SEQUEDIN
BUDO CLUB HAILLANNAIS
SIREN: 408690451 rue de Los Heros GYMNASE BEL AIR 33185 LE HAILLAN
BUILT BY KIDS VELIZY
SIREN: 923287692 9 place de L’europe 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
BUJINKAN DOJO GARD
SIREN: 798638953 1128 chemin du Devois 30700 SAINT-SIFFRET
BULLDOGS ON THE ROAD ASSOCIATION 82
SIREN: 943627935 4875 route de Montricoux 82800 NEGREPELISSE
BUREAU DES EVENTS (BDE)
SIREN: 881918395 13 rue de l'Europe 93800 EPINAY-SUR-SEINE
BUREAU DES GUIDES DES CEVENNES
SIREN: 450755715 la Viale 30770 AUMESSAS
BUREAU DES GUIDES DES CEVENNES
SIREN: 450755715 la Viale 30770 AUMESSAS
BUREAU DES GUIDES DES DEUX NESTES
SIREN: 412381535 Rte de Grezian 65240 CADEAC
BUREAU DES SPORTS DE L'ENSIL
SIREN: 432029882 16 rue Atlantis PARC D ESTER TECHNOPOLE 87280 LIMOGES
BUREAU DES SPORTS DE L'IUT LOUIS PASTEUR
SIREN: 842720245 1 allée d'Athenes 67300 SCHILTIGHEIM
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.