Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
3798 entreprises correspondent à votre requête
CERCLE DE L'AVIRON DE LAMOTHE CALME
SIREN: 437887029 Broy 33113 SAINT-SYMPHORIEN
CERCLE DE LA VOILE DE DIJON
SIREN: 778182204 Ld Panthier 21320 CREANCEY
CERCLE DE LA VOILE DU BARREAU DE LYON
SIREN: 499007375 139 rue Vendome 69006 LYON
CERCLE DE TIR DE SUCY
SIREN: 447952037 2 avenue Georges Pompidou FORT DE SUCY 94370 SUCY-EN-BRIE
CERCLE DE VOILE DE SEVRIER
SIREN: 324937655 route du Port 74320 SEVRIER
CERCLE DE VOILE DE SILLE LE GUILLAUME
SIREN: 378526024 les Molieres 72140 SILLE LE GUILLAUME
CERCLE DE VOILE DE VALENCIENNES
SIREN: 400925517 la Grande Chasse ETANG DU VIGNOBLE 59300 VALENCIENNES
CERCLE DE VOILE DU BOIS DE LA CHAIZE
SIREN: 438725814 place de l'Hotel de Ville MAIRIE 85330 NOIRMOUTIER-EN-L'ILE
CERCLE DES NAGEURS
SIREN: 782897367 1 rue des Catalans 13007 MARSEILLE
CERCLE DES NAGEURS D'ANTIBES
SIREN: 402617542 avenue Jules Grec STADE NAUTIQUE 06600 ANTIBES
CERCLE DES NAGEURS D'ASNIERES
SIREN: 421704222 1 allée Pierre de Coubertin 92600 ASNIERES-SUR-SEINE
CERCLE DES NAGEURS D'EPINAL
SIREN: 451509780 25 rue Alphonse de Lamartine PISCINE OLYMPIQUE R GOUJON 88000 EPINAL
CERCLE DES NAGEURS DE CHILLY MAZARIN
SIREN: 500845342 5 rue de l'Europe 91380 CHILLY-MAZARIN
CERCLE DES NAGEURS DE DRAGUIGNAN
SIREN: 379706419 avenue Alphonse Daudet PISCINE ALEX JANY 83300 DRAGUIGNAN
CERCLE DES NAGEURS DE FONT ROMEU
SIREN: 409879350 88 avenue Emmanuel Brousse OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS 66120 FONT-ROMEU-ODEILLO-VIA
CERCLE DES NAGEURS DE NIORT AGGLOMERATION
SIREN: 388812216 rue Joseph Cugnot HOTEL DE LA VIE ASSOCIATIV 79000 NIORT
CERCLE DES NAGEURS DE VOREPPE
SIREN: 391023355 215 chemin des Buis 38340 VOREPPE
CERCLE DES NAGEURS SAINTAIS
SIREN: 432288595 1 cours Charles de Gaulle PISCINE LOUIS STARZINSKY 17100 SAINTES
CERCLE EQUESTRE VOLTE FACE
SIREN: 448774349 chemin de la Perille 34400 LUNEL
CERCLE HANDI ROCHELAIS
SIREN: 421350018 rue Jean Baptiste Charcot 17000 LA ROCHELLE
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.