Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
1092 entreprises correspondent à votre requête
AERO CLUB J COUTTY D OYONNAX
SIREN: 775543515 Aerodrome d'Oyonnax-arbent AERO-CLUB JEAN COUTTY 01100 ARBENT
AERO CLUB NORD LORRAINE
SIREN: 783361520 Aerodrome 54560 SERROUVILLE
AERO CLUB ROBERT THIERY
SIREN: 783413990 Ld le Rozelier 55320 SOMMEDIEUE
AERO-CLUB DE MONTLUCON -DOMERAT
SIREN: 779009794 Aerodrome 03410 DOMERAT
AEROCLUB DE LA COTE D EMERAUDE
SIREN: 777773623 Aeroport 35730 PLEURTUIT
AEROCLUB DE PAMIERS
SIREN: 390557932 Plateau de Millet 09100 LES PUJOLS
AEROCLUB DE VILLENEUVE SUR LOT - A C V L
SIREN: 331004036 Lieu Dit Roge AERODROME DE ROGE 47300 VILLENEUVE-SUR-LOT
AEROCLUB DU MORVAN
SIREN: 379147929 Bellevue AERODROME DE BELLEVUE 71400 AUTUN
AEROCLUB FIGARI SUD CORSE
SIREN: 428218010 rue du 9 Septembre CHEZ GABRIEL AGOSTINI 20137 PORTO VECCHIO
AEROCLUB LES AILES ARRAGEOISES
SIREN: 494426257 16 rue Aristide Briand MAISON DES SOCIETES 62000 ARRAS
AEROSPATIALE ASS ATHLAS
SIREN: 488454695 100 boulevard du Midi Louise Moreau BP 99 06150 CANNES
AEROTROPHY FLIGHT CENTER
SIREN: 491546420 rue Charles Lindbergh AERODROME ROLAND GARROS 49300 CHOLET
AGAMA
SIREN: 824368724 2 allée Maryse Bastie 33320 EYSINES
AGENT DEVELOP ASSOC AIDE ACTIVITE SPORT
SIREN: 431346329 52 rue Michel Brabant 59860 BRUAY-SUR-L'ESCAUT
AIKI JINJA
SIREN: 491746327 Petit Manoir PALAIS DES SPORTS DU LAMENTIN 97232 LE LAMENTIN
AIKIDO CLUB SAVERNE
SIREN: 817584048 4 grand'rue 67700 MONSWILLER
ALBERT SPORTS FOOTBALL
SIREN: 317425239 23 rue de Corbie 80300 ALBERT
ALLEZ! ALLEZ! RUNNING CLUB
SIREN: 931656060 40 rue de Cote Comby 69170 SAINT-MARCEL-L'ECLAIRE
ALS BASKET ANDREZIEUX BOUTHEON
SIREN: 492080825 23 rue des Bullieux PALAIS DES SPORTS 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
ALSTHOM ATLANTIQUE
SIREN: 490060431 avenue du Commandant Lysiack 17440 AYTRE
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.