Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
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ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
4742 entreprises correspondent à votre requête
CENTRE HIPPIQUE DU BLAYAIS
SIREN: 400099214 Ld Cosson 33920 CIVRAC-DE-BLAYE
CENTRE INTERNATIONAL SIVANANDA DE YOGA VEDANTA
SIREN: 379303795 140 rue du faubourg Saint-martin 75010 PARIS
CENTRE LOCAL DES ACTIVITES D'EAUX VIVES (C.L.A.E.V)
SIREN: 490081387 5 rue de la barrière du Trone CHEZ MR GAUDI JEROME 36300 LE BLANC
CENTRE LOISIRS ET ANIMATION DE PATAY
SIREN: 380025627 Mairie 45310 PATAY
CENTRE LOISIRS JEUNES DE LIMOGES
SIREN: 392471124 66 avenue des Casseaux ANCIENNE CASERNE CRS 87000 LIMOGES
CENTRE NATIONAL DE VOL EN PLANEUR
SIREN: 423955921 Saint Auban AERODROME 04160 CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBAN
CENTRE NAUTIQUE & DE PLEIN AIR
SIREN: 333231868 2 rue Victor Hugo 29740 PLOBANNALEC-LESCONIL
CENTRE NAUTIQUE CANCALE
SIREN: 341667145 Port Mer 35260 CANCALE
CENTRE NAUTIQUE D ERQUY
SIREN: 332358712 le Port MAISON DE LA MER 22430 ERQUY
CENTRE NAUTIQUE DE BAUDUEN
SIREN: 343023073 Quartier les Aires 83630 BAUDUEN
CENTRE NAUTIQUE DE BAUDUEN
SIREN: 343023073 Quartier les Aires 83630 BAUDUEN
CENTRE NAUTIQUE DE BAUDUEN
SIREN: 343023073 Quartier les Aires 83630 BAUDUEN
CENTRE NAUTIQUE DE BAUDUEN
SIREN: 343023073 Quartier les Aires 83630 BAUDUEN
CENTRE NAUTIQUE DE LA CANCHE ASE VOILE
SIREN: 481302172 1 place du General de Gaulle MAIRIE 62630 ETAPLES
CENTRE NAUTIQUE DE LORIENT
SIREN: 788071801 boulevard Adolphe Pierre 56100 LORIENT
CENTRE NAUTIQUE DE PLOMODIERN
SIREN: 404764698 Plage de Pors Arvag 29550 PLOMODIERN
CENTRE NAUTIQUE DU TRIEUX
SIREN: 777460536 rue Sylvain Bertho 22500 PAIMPOL
CENTRE NAUTIQUE DU VAL DE SAONE
SIREN: 490660917 place d'Armes MAIRIE 21130 AUXONNE
CENTRE NAUTIQUE ET LOISIRS DE DUINGT
SIREN: 402137228 Mairie 74410 DUINGT
CENTRE NAUTIQUE ILE TUDY
SIREN: 777551284 rue des Mousses 29980 ILE-TUDY
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.