Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
3430 entreprises correspondent à votre requête
SPORT NAUTIQUE DE LA GIRONDE
SIREN: 781843586 158 rue Joseph Brunet 33300 BORDEAUX
SPORT NAUTIQUE ET PLAISANCE DU HAVRE CLUB-HOUSE
SIREN: 781063342 boulevard Clemenceau 76600 LE HAVRE
SPORT SOLUTIONS
SIREN: 824558589 10 quai Eustache Chappuis 74000 ANNECY
SPORT&CO
SIREN: 923880868 8 rue du Marechal Foch 59830 BACHY
SPORTAZUR
SIREN: 832574180 655 chemin des Combes LE SOLIMAR A2 06600 ANTIBES
SPORTING CLUB ALBIGEOIS
SIREN: 384176277 283 avenue Colonel Teyssier MAISON DES SPORTS 81000 ALBI
SPORTING CLUB BASTIAIS
SIREN: 344263256 Stade Armand Cesari 20600 FURIANI
SPORTING CLUB BERNAVILLOIS
SIREN: 780617825 rue des Fusilles 80370 BERNAVILLE
SPORTING CLUB BRIATEXTOIS
SIREN: 447710583 2 pl Monument MAIRIE 81390 BRIATEXTE
SPORTING CLUB COUCHOIS
SIREN: 441497708 rue des Grands Bois ZONE DE LOISIRS -SALLE INTERCOMMUNALE 71490 COUCHES
SPORTING CLUB COURTHEZONNAIS
SIREN: 392368775 Parc Val Seille MAIRIE 84350 COURTHEZON
SPORTING CLUB DE LUCEAU
SIREN: 481493914 le Bourg BAR LE FOURNIL 72500 LUCEAU
SPORTING CLUB DE PARIS
SIREN: 399107663 12 rue Gandon 75013 PARIS
SPORTING CLUB DE PETIT COURONNE
SIREN: 410663124 rue de la Pierre Naudin ARCHIPEL 76650 PETIT-COURONNE
SPORTING CLUB GRAULHETOIS CLUB OMNISPORT
SIREN: 341779452 Pelissou CLUB HOUSE 81300 GRAULHET
SPORTING CLUB LEUCATE CORBIERES MEDITERRANEE XV
SIREN: 509489605 avenue de la Caramoun COMPLEXE SPORTIF 11370 LEUCATE
SPORTING CLUB MALESHERBOIS FOOTBALL
SIREN: 412542862 pl de l'Hotel de Ville MAIRIE 45300 LE MALESHERBOIS
SPORTING CLUB MAZAMETAIN
SIREN: 382355915 chemin de la Lauze IMPASSE 81200 MAZAMET
SPORTING CLUB ROQUEVAIRE
SIREN: 830796033 14 rue de la Treille MR BENSADA 13360 ROQUEVAIRE
SPORTING CLUB SAINT AMANDOIS
SIREN: 442434981 167 rue Hugues Lapaire 18200 SAINT-AMAND-MONTROND
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.