Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
4733 entreprises correspondent à votre requête
ROADSTER TEAM 21
SIREN: 494869894 47 rue du 19 Mars 1962 CHEZ MR DENIS ROY 21170 SAINT-USAGE
ROANNAIS FOOT 42
SIREN: 499685063 rue General Giraud MAISON DES SPORT LE NAUTICUM 42300 ROANNE
ROC AVEYRON HANDBALL
SIREN: 413850348 32 boulevard des Capucines ESPACE SPORT ET JEUNESSE 12850 ONET-LE-CHATEAU
ROCHE VENDEE BASKET CLUB
SIREN: 408643799 boulevard Jean Yole SALLE OMNISPORT 85000 LA ROCHE-SUR-YON
ROCHEFORT AMUSEMENT
SIREN: 840534978 2 rue Charles Plumier 17300 ROCHEFORT
ROCKING CLUB RLT
SIREN: 450999651 Rte des 2 Villages CHEZ ITIER JACKY 30720 RIBAUTE-LES-TAVERNES
ROCROI TENNIS CLUB
SIREN: 402490940 chemin des Sports 08230 ROCROI
RODEZ AVEYRON FOOTBALL
SIREN: 392967451 Vabre DOMAINE DE VABRE 12000 ONET LE CHATEAU
ROLLER CLUB PLABENNEC
SIREN: 415307859 1 rue Pierre Jestin MAIRIE 29860 PLABENNEC
ROLLER DERBY TOULOUSE (RDT)
SIREN: 521515973 13 chemin de Limayrac 31500 TOULOUSE
ROLLER LOISIR LA FERTE ST AUBIN
SIREN: 488353590 24 rue Aristide Briand 45240 LA FERTE-SAINT-AUBIN
ROLLER SQUAD INSTITUT
SIREN: 448200220 7 rue Jean Giono 75013 PARIS
RONIN PRODUCTION
SIREN: 913271532 48 avenue Fournacle HLM LA MARIE 13013 MARSEILLE
ROQUEFORT-SARBAZAN SPORTS NATURE
SIREN: 832667067 552 route du Bazet 40120 SARBAZAN
ROSES DES SABLES
SIREN: 944320761 72 rue du Comte Raoul 80090 AMIENS
ROTOMAGUS 2025
SIREN: 943500777 175 route de Morville 76220 76780 LA HAYE
ROUEN FLOORBALL
SIREN: 853547776 90 avenue de la Porte des Champs BATIMENT A1 76000 ROUEN
ROUEN HANDBALL
SIREN: 404245284 40 rue Moise APPT 02 76000 ROUEN
ROUEN METROPOLE BASKET - S.P.O.
SIREN: 533812400 40 rue de Lillebonne 76000 ROUEN
ROUEN SAPINS FOOTBALL CLUB
SIREN: 507854768 8 rue le Verrier 76000 ROUEN
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.