Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
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ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
4724 entreprises correspondent à votre requête
CLUB OMNISPORT DE SAINT LAURENT DU MARONI SECTION POWER LIFTING
SIREN: 835095183 177 avenue Gaston Monnerville 97320 SAINT-LAURENT-DU-MARONI
CLUB OMNISPORT ET CULTUREL DU PLESSIS BELLEVILLE
SIREN: 809017312 place de l'Eglise MAIRIE 60330 LE PLESSIS-BELLEVILLE
CLUB OMNISPORT LYONNAIS
SIREN: 408178986 166 av 25eme Rgt Tirailleurs Senegalais 69009 LYON 9EME
CLUB OMNISPORT RHONE POULENC SPECIA
SIREN: 311568661 10 avenue de la Republique 69200 VENISSIEUX
CLUB OMNISPORT VAL DE THORENS
SIREN: 302078183 Ld Maison de Val Thorens 73440 LES BELLEVILLE
CLUB OMNISPORT VERNOUILLET
SIREN: 318353000 esp du Huit Mai 1945 MAIRIE DE VERNOUILLET 28500 VERNOUILLET
CLUB OMNISPORTS CHATEAUNEUVOIS
SIREN: 441387461 place de la Mairie MAIRIE 26300 CHATEAUNEUF-SUR-ISERE
CLUB OMNISPORTS DE JOINVILLE
SIREN: 344141932 pl du General Leclerc 52300 JOINVILLE
CLUB OMNISPORTS DES 7 LAUX
SIREN: 323315747 Cte Accueil Prapoutel CENTRE D ACCUEIL 38190 LES ADRETS
CLUB OVALIE DE PONT DU CASSE
SIREN: 481027951 place J. Francois-poncet MAIRIE 47480 PONT-DU-CASSE
CLUB PARTENAIRES DES LIONS
SIREN: 918024415 31 place Pey Berland 33000 BORDEAUX
CLUB PASSION GLISSE
SIREN: 400225488 2 rue des Salines 97427 L'ETANG-SALE
CLUB RESEAU SPORT DE L'AIR HAUTE-SAVOIE (CLUB R.S.A. HAUTE-SAVOIE)
SIREN: 939321071 60 rue de l'Aerodrome AERODROME D'ANNECY-MEYTHET 74960 ANNECY
CLUB ROLLER HOCKEY
SIREN: 429587744 54 rue Jules Guesde APACHES DE TOURS GYMN. DE TOURS 37000 TOURS
CLUB RUGBY AUBE CHAMPAGNE MARIGNY
SIREN: 527828073 3 rue Georges Clemenceau MAIRIE 10350 MARIGNY-LE-CHATEL
CLUB RUNNER
SIREN: 918496126 22 rue de la Pilaterie 59700 MARCQ-EN-BARŒUL
CLUB SASSENAGEOIS DE PLONGEE SOUS MARINE
SIREN: 447775214 rue du Huit Mai 1945 PISCINE MUNICIPALE 38360 SASSENAGE
CLUB SAVATE BOXE FRANCAISE 85
SIREN: 535008742 la Bruniere CHEZ MLE GAUDUCHEAU AGATHE 85480 BOURNEZEAU
CLUB SKI NAUTIQUE GAZELEC SAINT LAURENT
SIREN: 490059425 5 allée de Chaumont 41220 SAINT-LAURENT-NOUAN
CLUB SPORT ANIMAT VILLAGE SOUS LES PINS
SIREN: 422203877 les Villages Sous les Pins 40550 LEON
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.