Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « »
4227 entreprises correspondent à votre requête
CERCLE DES NAGEURS DE MARSEILLE
SIREN: 782897367 140 boulevard Charles Livon 13007 MARSEILLE
CERCLE DES NAGEURS DE NIORT AGGLOMERATION
SIREN: 388812216 rue Joseph Cugnot HOTEL DE LA VIE ASSOCIATIV 79000 NIORT
CERCLE DES NAGEURS DE VOREPPE
SIREN: 391023355 215 chemin des Buis 38340 VOREPPE
CERCLE DES NAGEURS SAINTAIS
SIREN: 432288595 1 cours Charles de Gaulle PISCINE LOUIS STARZINSKY 17100 SAINTES
CERCLE EQUESTRE VOLTE FACE
SIREN: 448774349 chemin de la Perille 34400 LUNEL
CERCLE HANDI ROCHELAIS
SIREN: 421350018 rue Jean Baptiste Charcot 17000 LA ROCHELLE
CERCLE JULES FERRY FOOTBALL
SIREN: 379137730 151 rue Marcellin Berthelot 45400 FLEURY-LES-AUBRAIS
CERCLE NAUTIQUE BARBEROUSSE
SIREN: 317082527 Salins de Saint-martin PORT BARBEROUSSE 11430 GRUISSAN
CERCLE NAUTIQUE DE LOCTUDY
SIREN: 777565961 boulevard de la Mer 29750 LOCTUDY
CERCLE NAUTIQUE DE MESCHERS
SIREN: 444669816 34 rue Paul Massy MAIRIE 17132 MESCHERS-SUR-GIRONDE
CERCLE NAUTIQUE DE TRELISSAC
SIREN: 448082412 les Gaumies 24380 SANILHAC
CERCLE NAUTIQUE DE VER SUR MER
SIREN: 342392107 boulevard de la Plage 14114 VER-SUR-MER
CERCLE NAUTIQUE DE VERNEUIL SUR SEINE
SIREN: 784354342 chemin du Rouillard 78480 VERNEUIL-SUR-SEINE
CERCLE NAUTIQUE DU PAYS D AIX
SIREN: 537830895 route de la Durance FERME DES TILLEULS 13860 PEYROLLES-EN-PROVENCE
CERCLE NAUTIQUE DU TOUQUET
SIREN: 784089658 avenue Jean Ruet 62520 LE TOUQUET-PARIS-PLAGE
CERCLE NAUTIQUE LA BAULE - LE POULIGUEN - PORNICHET
SIREN: 785955253 77 rue Francois Bougouin 44510 LE POULIGUEN
CERCLE NAUTIQUE VERDUNOIS
SIREN: 783413982 1 allée de Chanteraine 55100 VERDUN
CERCLE OLYMPIQUE DE CLEON
SIREN: 781007489 rue de l'Eglise MAIRIE 76410 CLEON
CERCLE PASTEUR MONTARGIS GYMNASTIQUE
SIREN: 812629681 5 boulevard Durzy 45200 MONTARGIS
CERCLE PAUL BERT BREQUIGNY FOOT
SIREN: 353359177 12 boulevard Albert 1er 35200 RENNES
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.