Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
1090 entreprises correspondent à votre requête
THE ROOF LE HAVRE
SIREN: 902762871 23 rue d'Iena 23-27 76600 LE HAVRE
THECLAN
SIREN: 530125053 25 chemin des Boeufs 91300 MASSY
THONON EVIAN GRAND GENEVE FC
SIREN: 883506545 chemin des Chapelles CHEMIN DES CHAPELLES 74500 PUBLIER
TIR SPORTIF DE LA COTE D ARGENT
SIREN: 401770508 1570 route de la Lande 40230 SAINT-JEAN-DE-MARSACQ
TITANS BASEBALL SOFTBALL CLUB
SIREN: 791606304 39120 RAHON
TOAC TUC VOLLEY BALL
SIREN: 392771275 1 rue du Canon d'Arcole PALAIS DES SPORTS 31000 TOULOUSE
TOEC TOAC FCT RUGBY
SIREN: 443029269 9 rue Gaston Ramon 31300 TOULOUSE
TOP MANAGEMENT
SIREN: 492847736 14 bd Baille 13930 AUREILLE
TOULOUSE ATHLETIC CLUB
SIREN: 441421385 37 rue de Gironis 31100 TOULOUSE
TOULOUSE FOOTBALL CLUB
SIREN: 438958993 allée Gabriel Bienes STADIUM DE TOULOUSE 31400 TOULOUSE
TOULOUSE METROPOLE BASKET (T.M.B)
SIREN: 794494732 3 rue Pierre Laplace PALAIS DES SPORTS 31000 TOULOUSE
TOULOUSE OLYMPIQUE AEROSPATIALE CLUB
SIREN: 776945800 20 chemin de Garric 31200 TOULOUSE
TOULOUSE PADEL CLUB
SIREN: 819202623 11 rue Marie Louise Dissard 31300 TOULOUSE
TOULOUSE UNIVERSITE CLUB
SIREN: 403200942 11 allée du Professeur Camille Soula 31400 TOULOUSE
TOURAINE SURF VOILE
SIREN: 377695994 Rochepinard LAC DES PEUPLERAIES 37000 TOURS
TOURS F.C.
SIREN: 477589378 rue Jules Ladoumegue 37700 SAINT-PIERRE-DES-CORPS
TOURS VOLLEY BALL
SIREN: 325485415 1 boulevard de Lattre de Tassigny 37000 TOURS
TOURS VOLLEY BALL ENTREPRISES
SIREN: 932618820 1 boulevard de Lattre de Tassigny CENTRE MUNICIPAL DES SPORTS 37000 TOURS
TOUS EN STAGE
SIREN: 910815513 les Mignards 18350 BLET
TRAINING CENTER
SIREN: 831193396 25 le Rocher 17350 SAINT-SAVINIEN
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.