Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
4227 entreprises correspondent à votre requête
CENTRE DE RECHERCHES ET DE PLONGEES SOUTERRAINES
SIREN: 447984501 1500 chemin de Roumagoua 13600 LA CIOTAT
CENTRE DE VOILE DE LANDEDA
SIREN: 777554072 l'Aber Wrac H 29870 LANDEDA
CENTRE DE VOILE DE PANTHIER EN AUXOIS
SIREN: 401957097 4 chemin du Lac 21320 VANDENESSE-EN-AUXOIS
CENTRE DES ARTS MARTIAUX HEANDAIS
SIREN: 420066250 Hotel de Ville 42570 SAINT-HEAND
CENTRE DES ARTS MARTIAUX ST GALMIER
SIREN: 809113327 14 lotissement le Vernay 42330 SAINT-GALMIER
CENTRE EQUESTRE AU GRAND CHENE
SIREN: 420637647 impasse des Petites Vignes 57310 GUENANGE
CENTRE EQUESTRE D'ISTRES
SIREN: 307523407 chemin du Deven LE DEVEN 13800 ISTRES
CENTRE EQUESTRE DU BEARN LONS
SIREN: 782313258 19 av des Martyrs du Pont Long 64140 LONS
CENTRE EQUESTRE ET PONEY-CLUB DE LA POMMERAYE
SIREN: 538142688 la Vetillerie 49110 MAUGES-SUR-LOIRE
CENTRE EQUESTRE SALONAIS
SIREN: 432650943 chemin des Bastidettes 13300 SALON-DE-PROVENCE
CENTRE HIPPIQUE DU BLAYAIS
SIREN: 400099214 Ld Cosson 33920 CIVRAC-DE-BLAYE
CENTRE INTERNATIONAL SIVANANDA DE YOGA VEDANTA
SIREN: 379303795 140 rue du faubourg Saint-martin 75010 PARIS
CENTRE LOCAL DES ACTIVITES D'EAUX VIVES (C.L.A.E.V)
SIREN: 490081387 5 rue de la barrière du Trone CHEZ MR GAUDI JEROME 36300 LE BLANC
CENTRE LOISIRS ET ANIMATION DE PATAY
SIREN: 380025627 Mairie 45310 PATAY
CENTRE LOISIRS JEUNES DE LIMOGES
SIREN: 392471124 66 avenue des Casseaux ANCIENNE CASERNE CRS 87000 LIMOGES
CENTRE NATIONAL DE VOL A VOILE
SIREN: 423955921 Saint Auban AERODROME 04160 CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBAN
CENTRE NAUTIQUE & DE PLEIN AIR
SIREN: 333231868 2 rue Victor Hugo 29740 PLOBANNALEC-LESCONIL
CENTRE NAUTIQUE CANCALE
SIREN: 341667145 Port Mer 35260 CANCALE
CENTRE NAUTIQUE D ERQUY
SIREN: 332358712 le Port MAISON DE LA MER 22430 ERQUY
CENTRE NAUTIQUE DE BAUDUEN
SIREN: 343023073 Quartier les Aires 83630 BAUDUEN
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.