Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
3436 entreprises correspondent à votre requête
CLUB HIPPIQUE DE PONT L ABBE
SIREN: 339947038 Rosquerno 29120 PONT L ABBE
CLUB HIPPIQUE L'EPERON LIVRADAIS
SIREN: 438078222 route de Casseneuil FERME DU ROSSIGNOL 47110 SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT
CLUB HIPPIQUE LE WALDHOF
SIREN: 391560414 9 place Kleber 67000 STRASBOURG
CLUB LYONNAIS DE TIR
SIREN: 908956931 41 rue des Arpinieres 69340 FRANCHEVILLE
CLUB LYONNAIS DES AMIS DU VELO
SIREN: 834561839 93 rue du 4 Aout 1789 VAP N°15 69100 VILLEURBANNE
CLUB MONTAGNE ETUDIANTS TOULOUSAINS
SIREN: 933732703 28 chemin de la Salade Ponsan 31400 TOULOUSE
CLUB MUNICIPAL SPORTIF OISSEL
SIREN: 781087457 pl du Huit Mai 1945 MAIRIE 76350 OISSEL
CLUB NATATION NEUILLY S MARNE
SIREN: 321423386 13 rue du Dix Neuf Mars 1962 93330 NEUILLY SUR MARNE
CLUB NAUTIQUE AUBOIS
SIREN: 399881408 11 impasse du Moulin le Roi 10800 SAINT-JULIEN-LES-VILLAS
CLUB NAUTIQUE AUBOIS VOILE
SIREN: 388846263 rue du Lac MAISON DES LACS 10140 MESNIL-SAINT-PERE
CLUB NAUTIQUE BASTIAIS
SIREN: 309358968 quai Sud du Vieux Port 20200 BASTIA
CLUB NAUTIQUE DE CHOLONGE
SIREN: 338478241 71 rue de la Plage 38220 CHOLONGE
CLUB NAUTIQUE DE LANCIEUX
SIREN: 777381450 17 rue de la Plage 22770 LANCIEUX
CLUB NAUTIQUE DE PENESTIN
SIREN: 306962028 Plage de Poudrantais 56760 PENESTIN
CLUB NAUTIQUE DE PORNIC
SIREN: 786034181 Nouveau Port de la Noeveillard BP 21 STE MARIE SUR MER 44210 PORNIC
CLUB NAUTIQUE DE RIVERY
SIREN: 422831636 13 impasse Motte 80136 RIVERY
CLUB NAUTIQUE DE SAINT JACUT DE LA MER
SIREN: 383590767 ZA les Basses Terres 22750 SAINT-JACUT-DE-LA-MER
CLUB NAUTIQUE DE WIMEREUX
SIREN: 380122127 Digue de Mer 62930 WIMEREUX
CLUB NAUTIQUE DES MOUTIERS EN RETZ
SIREN: 379578875 Mairie 44760 LES MOUTIERS-EN-RETZ
CLUB NAUTIQUE DES PRAILLONS
SIREN: 421001801 chemin des Praillons 77350 BOISSETTES
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.