Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
3801 entreprises correspondent à votre requête
ALPCM NANTES BASKET
SIREN: 433955101 20 rue du Coudray 44000 NANTES
ALS BASKET ANDREZIEUX BOUTHEON
SIREN: 492080825 23 rue des Bullieux PALAIS DES SPORTS 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON
ALSTHOM ATLANTIQUE
SIREN: 490060431 avenue du Commandant Lysiack 17440 AYTRE
ALTERNA STADE POITEVIN VOLLEY BALL
SIREN: 752737247 59 rue de la Ganterie 86000 POITIERS
ALTI'WEISS
SIREN: 987392065 67 rue Saint-francois de Sales 73000 CHAMBERY
ALTKIRCH VOLLEY-BALL - AVB
SIREN: 839768314 9 rue de Ferrette 68130 ALTKIRCH
ALVMP HB
SIREN: 517499125 Mairie 22420 PLOUARET
AMBASSADORS NOIRIE JUMP
SIREN: 924373277 la Noierie 72800 72800 LUCHE-PRINGE
AMERICAN FOOTBALL CLUB DE CAEN LES CONQUERANTS
SIREN: 494202088 41 rue de Formigny 14000 CAEN
AMICAL CLUB SOISSONS HANDBALL
SIREN: 420114886 23 B avenue du General de Gaulle CHEZ MONSIEUR TARIK EL MAHDALI 02200 SOISSONS
AMICAL CLUB SOISSONS HANDBALL
SIREN: 420114886 23 B avenue du General de Gaulle CHEZ MONSIEUR TARIK EL MAHDALI 02200 SOISSONS
AMICALE BOULE ST JULIEN
SIREN: 444783062 av de la Paguette BOULODROME DE LA PAGUETTE 74160 SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS
AMICALE DE TIR USSELLOISE
SIREN: 447808379 24 avenue Marmontel MAIRIE 19200 USSEL
AMICALE GIDY BASKET
SIREN: 530090257 place Lucien Bourgon 45520 GIDY
AMICALE LAIQUE D ANDOUILLE
SIREN: 786227041 rue de l'Hotel de Ville 53240 ANDOUILLE
AMICALE LAIQUE ECHIROLLES SECTION RUGBY
SIREN: 420589426 2 rue Paul Cezanne STADE DE LA COMMANDERIE 38130 ECHIROLLES
AMICALE LAIQUE L ABEILLE DE GIEN
SIREN: 775470446 7 rue Emile-frezot 45500 GIEN
AMICALE MANIN SPORT PARIS EST
SIREN: 324834753 9 rue des Sept Arpents 75019 PARIS
AMICALE SPORTIVE DES CHEMINOTS ST PRIEST
SIREN: 779809029 10 rue Pierre Semard 69800 SAINT-PRIEST
AMICALE SPORTIVE TAILLANNAISE
SIREN: 378542633 place Michel Reglade MAIRIE DU TAILLAN 33320 LE TAILLAN-MEDOC
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.