Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
3430 entreprises correspondent à votre requête
NIMBA OLYMPIQUE TOULOUSE
SIREN: 853320497 354 avenue de Fronton 31200 TOULOUSE
NIMES METROPOLE CAMARGUE SPORTS DE GLACE
SIREN: 751073578 179 C impasse du Petit Mas 30900 NIMES
NINJA PARC
SIREN: 929829802 19 boulevard de la Fabrique 13008 MARSEILLE
NIORT VOLLEY BALL
SIREN: 419400965 38 quai de la Regratterie 79000 NIORT
NOBLE ART BOXING MAYOTTE
SIREN: 985192897 12 passage Bacar Bourzane 97615 DZAOUDZI
NOISY LE GRAND GYMNASTIQUE
SIREN: 395027824 place de la Liberation MAIRIE 93160 NOISY-LE-GRAND
NOISY-LE-GRAND TRIATHLON
SIREN: 794494088 3 rue du Vieux Moulin 93160 NOISY-LE-GRAND
NOKA'S FITNESS
SIREN: 825045438 ZAC les Ondelles 76240 BELBEUF
NOMAIN RUGBY PEVELE CAREMBAULT
SIREN: 538494634 23 rue Jean Lebas 59310 NOMAIN
NORD-PAS DE CALAIS SUBAQUATIQUE FUN DIVING LILLOIS
SIREN: 512553645 21 rue Francois Millet 59000 LILLE
NORDIC ALPES DU SUD
SIREN: 340093111 2 avenue du General Barbot ALTIPOLIS 05100 BRIANCON
NOSYKA CLUB CANOE KAYAK
SIREN: 432861953 3 B avenue Emile Cossonneau BUREAU DES ASS SPORTIVES 93160 NOISY-LE-GRAND
NOUV ASS SPORT GOLF CHIBERTA
SIREN: 308953355 boulevard des Plages 64600 ANGLET
OCEAN FIFTY
SIREN: 531596153 16 rue de la Drisse 56470 LA TRINITE-SUR-MER
OF COURSE
SIREN: 923422901 82 rue du Ranelagh 75016 PARIS
OFFICE CANTONAL DES ASS DU LENCLOITRAIS
SIREN: 452899685 Mairie 86140 SAINT GENEST D'AMBIERE
OFFICE DES SPORTS
SIREN: 777746736 24 boulevard de Verdun 35000 RENNES
OFFICE DES SPORTS DES LOISIRS ET DE LA CULTURE DE L'ELLE
SIREN: 408398030 1 place Guillaume le Conquerant MAIRIE 50680 SAINT-CLAIR-SUR-L'ELLE
OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE CHENOVE
SIREN: 490186822 15 rue de Marsannay MAISON DES SPORTS 21300 CHENOVE
OFFICE MUNICIPAL DU SPORT DE BRON (OMS BRON)
SIREN: 353016967 4 rue Jean Bouin STADE P DUBOEUF 69500 BRON
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.