Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
3430 entreprises correspondent à votre requête
MNT
SIREN: 933703340 5 rue Marie Stuart 75002 PARIS
MON ATOUT FOOTBALL CLUB ANGEVIN
SIREN: 843403189 13 rue Pierre Blandin 49000 ANGERS
MON STADE
SIREN: 753898691 5 rue Elsa Morante 75013 PARIS 13
MONDIAL PUPILLES
SIREN: 529527426 6 impasse des Genets MR COUIC CHRISTIAN 29100 DOUARNENEZ
MONITEURS CYCLISTES FRANCAIS LILLE
SIREN: 798634762 4 rue du Professeur Langevin 59000 LILLE
MONS ATHLETIC CLUB
SIREN: 380695247 24 rue Hector Berlioz 59370 MONS-EN-BARŒUL
MONT-BLANC BOXING 74
SIREN: 841179666 23 Rte de la Filiere 74370 FILLIERE
MONTAGNE NOIRE HAUT LANGUEDOC XV
SIREN: 812927325 place Jean Jaures MAIRIE 81270 LABASTIDE-ROUAIROUX
MONTBONNOT TENNIS CLUB
SIREN: 753919679 95 rue Vaucanson 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
MONTFERMEIL TENNIS 93
SIREN: 492543012 82 avenue des Primeveres 93370 MONTFERMEIL
MONTPELLIER AGGLOMERATION TAE KWON DO
SIREN: 442967626 47 place de Chine 34070 MONTPELLIER
MONTPELLIER BEACH VOLLEY
SIREN: 494394745 419 avenue Docteur Jacques Fourcade 34070 MONTPELLIER
MONTPELLIER CHAMBERTE HAND BALL
SIREN: 447598624 68 rue Claude Bourdet MME ANNE DESMARIS LES COLLINES ESTAVON 34070 MONTPELLIER
MONTPELLIER CULTURE SPORT ADAPTE
SIREN: 441033222 237 route de Vauguieres COMPLEXE SPORTIF LEON CAZAL 34000 MONTPELLIER
MONTPELLIER EAUX VIVES CANOE KAYAK
SIREN: 432757292 allée Alegria Beracasa MAISON DU LEZ 34000 MONTPELLIER
MONTPELLIER HANDBALL
SIREN: 479620544 1000 avenue du Val de Montferrand 34090 MONTPELLIER
MONTPELLIER HERAULT RUGBY
SIREN: 345362933 500 avenue de Vanieres 34070 MONTPELLIER
MONTPELLIER HERAULT RUGBY
SIREN: 433839024 500 avenue de Vanieres STADE YVES DU MANOIR 34070 MONTPELLIER
MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB S
SIREN: 438180523 avenue Albert Einstein DOMAINE DE GRAMMONT 34000 MONTPELLIER
MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE UC NATATION
SIREN: 384755120 avenue Jacques Cartier PISCINE OLYMPIQUE ANTIGONE 34000 MONTPELLIER
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.