Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
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ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
3798 entreprises correspondent à votre requête
AVENIR SPORTIF FRONTIGNAN ATHLETIC CLUB
SIREN: 409773637 av du 81eme Regiment d'Infanterie 34110 FRONTIGNAN
AVENIR VALENCIEN
SIREN: 805186228 1 avenue de la Gare CAFE DE PARIS - BP 38 82400 VALENCE
AVENIRS DIVERS CHARTRAINS
SIREN: 502914880 7 rue Salvador Allende 28000 CHARTRES
AVIA CLUB ATHLETISME
SIREN: 403162563 4 avenue Jean Bouin 11 L AIGLE 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
AVIGNON FOOT 84
SIREN: 449101005 avenue Pierre de Coubertin PARC DES SPORTS 84000 AVIGNON
AVIGNON SPORT BARBIERE BASKET
SIREN: 428756621 36 rue des Goelands 84000 AVIGNON
AVIRON BAYONNAIS
SIREN: 784124091 1 rue Harry Owen Roe 64100 BAYONNE
AVIRON BAYONNAIS FOOTBALL CLUB
SIREN: 921092490 108 avenue de Biarritz RESIDENCE LES PORTES D'AGUILERA A26 64600 ANGLET
AVIRON BAYONNAIS RUGBY
SIREN: 432709715 1 rue Harry Owen Roe GARAGE DE LA NIVE 64100 BAYONNE
AVIRON CLUB CASTELROUSSIN
SIREN: 987604071 15 rue de Scrouze 36000 CHATEAUROUX
AVIRON CLUB DE SIX FOURS
SIREN: 432178051 Corniches des Iles Paul Ricard BASE NAUTIQUE LE BRUSC 83140 SIX-FOURS-LES-PLAGES
AVIRON ROMANAIS PEAGEOIS
SIREN: 409162625 rue Paul Joud BASE NAUTIQUE FENESTRIER 26100 ROMANS-SUR-ISERE
AVIRON UNION NAUTIQUE DE LYON
SIREN: 351486105 59 quai Clemenceau 69300 CALUIRE-ET-CUIRE
AVIRON VILLENEUVOIS
SIREN: 333953719 quai d'Alsace 47300 VILLENEUVE-SUR-LOT
AVOINE OLYMPIQUE CHINON CINAIS
SIREN: 794576736 Rte du Neman STADE MARCEL VIGNAUD 37420 AVOINE
AVON BASKET
SIREN: 399065259 2 rue des Yebles 77210 AVON
AX 3 S
SIREN: 505115154 route de L’aude LE BOSQUET 09110 AX-LES-THERMES
AZAYROISE
SIREN: 394641559 17 Grande rue MAIRIE 37270 AZAY-SUR-CHER
AZUR TENNIS CLUB D'ASNIERES
SIREN: 424906550 15 rue D’alsace 92600 ASNIERES-SUR-SEINE
B.F.S.A. (BOXE FRANCAISE SAVATE AUTEUILLOISE)
SIREN: 924185952 36 Ru d'Orme 78770 AUTEUIL
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.