Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
1092 entreprises correspondent à votre requête
MONT-BLANC BOXING 74
SIREN: 841179666 23 route de la Filiere 74370 FILLIERE
MONTPELLIER HANDBALL
SIREN: 479620544 1000 avenue du Val de Montferrand 34090 MONTPELLIER
MONTPELLIER HERAULT RUGBY
SIREN: 345362933 500 avenue de Vanieres 34070 MONTPELLIER
MONTPELLIER HERAULT RUGBY - M.H.R.
SIREN: 433839024 500 avenue de Vanieres STADE YVES DU MANOIR 34070 MONTPELLIER
MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB S
SIREN: 438180523 avenue Albert Einstein DOMAINE DE GRAMMONT 34000 MONTPELLIER
MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE UC NATATION
SIREN: 384755120 avenue Jacques Cartier PISCINE OLYMPIQUE ANTIGONE 34000 MONTPELLIER
MOROCCO RACING TEAM (MRC)
SIREN: 924641608 162 boulevard du Montparnasse 75014 PARIS 14
MOROCCO RACING TEAM (MRC)
SIREN: 924641608 162 boulevard du Montparnasse 75014 PARIS 14
MOTO BALL
SIREN: 778358267 rue de la Cray 25420 VOUJEAUCOURT
MOTO BALL CLUB HOULGATE
SIREN: 780738803 10 boulevard des Belges MAIRIE 14510 HOULGATE
MOTO CLUB
SIREN: 778357384 25150 VILLARS-SOUS-ECOT
MOTO CLUB BOUSSAQUIN
SIREN: 308973585 place de l'Hotel de Ville 23600 BOUSSAC
MOTO CLUB CSE MBDA BOURGES
SIREN: 922950894 7 rue Magellan 18000 BOURGES
MOTO CLUB D ERNEE
SIREN: 387911571 place de l'Hotel de Ville 53500 ERNEE
MOTO CLUB DE MONS (MCM)
SIREN: 793600248 5 rue du Four 17160 MONS
MOTO CLUB DE TOUCY
SIREN: 537743775 place Hotel de Ville 89130 TOUCY
MOTO CLUB DES 2 RIVES
SIREN: 441551819 les Maurilloux ESPACE FRANCK GRANDOU 24750 TRELISSAC
MOTO CLUB DES PUYS
SIREN: 381889914 le Bourg CAFE BOREL 19310 BRIGNAC-LA-PLAINE
MOTO CLUB DI U LEVENTE
SIREN: 531451151 4843 route des Eucalyptus LD CIACERONNE 20230 LINGUIZZETTA
MOTO VERTE MAURIENNE
SIREN: 441366929 26 rue Antoine de Saint Exupery 73300 SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.