Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
3809 entreprises correspondent à votre requête
STADE MONTOIS
SIREN: 896650033 346 avenue du Stade 40000 MONT-DE-MARSAN
STADE MULTISPORTS DE MONTROUGE
SIREN: 785406554 107 rue Maurice Arnoux 92120 MONTROUGE
STADE NANTAIS ATHLETIC CLUB
SIREN: 499719458 13 boulevard Clovis Constant STADE DE PROCE 44000 NANTES
STADE NANTAIS UNIVERSITE CLUB TENNIS
SIREN: 491910220 74 boulevard des Anglais 44100 NANTES
STADE NAVARRAIS RUGBY
SIREN: 490412962 chemin des Lauriers 64190 NAVARRENX
STADE NIORTAIS TENNIS
SIREN: 411182157 rue Sarrazine STADE ESPINASSOU 79000 NIORT
STADE OLYMPIQUE CHAMBERIEN RUGBY SAVOIE MONT-BLANC PRO
SIREN: 921335907 235 avenue Alsace Lorraine BATIMENT 34 73000 CHAMBERY
STADE OLYMPIQUE CHATELLERAUDAIS
SIREN: 781513676 91 avenue des Stades 86100 CHATELLERAULT
STADE OLYMPIQUE CHOLETAIS
SIREN: 786151290 95 rue de la Porte Baron 49300 CHOLET
STADE OLYMPIQUE DE ROSNY-SOUS-BOIS
SIREN: 303083174 118 avenue du President John Kennedy 93110 ROSNY-SOUS-BOIS
STADE OLYMPIQUE VOIRONNAIS
SIREN: 393313705 Plan Menu Stade Geo Martin SECTION RUGBY 38500 COUBLEVIE
STADE PAIMPOLAIS
SIREN: 348114141 rue Pierre Feutren MAIRIE 22500 PAIMPOL
STADE PAUILLACAIS FOOTBALL CLUB
SIREN: 798071627 quai Antoine Ferchaud MAIRIE 33250 PAUILLAC
STADE POITEVIN NATATION
SIREN: 334258209 57 rue de la Ganterie 86000 POITIERS
STADE POITEVIN RUGBY
SIREN: 322869173 53 avenue Jacques Coeur 86000 POITIERS
STADE POITEVIN TENNIS DE TABLE
SIREN: 454092859 26 rue des Deux Communes TERRAIN DE QUEBEC 86000 POITIERS
STADE POITEVIN TRIATHLON
SIREN: 411276298 57 rue de la Ganterie 86000 POITIERS
STADE POITEVIN VOLLEY-BALL
SIREN: 345076145 59 rue de la Ganterie 86000 POITIERS
STADE PONTIVYEN
SIREN: 402928717 rue S le Compagnon 56300 PONTIVY
STADE RENNAIS FOOTBALL CLUB
SIREN: 344366232 chemin de la Taupinais LA PIVERDIERE 35000 RENNES
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.