Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
3436 entreprises correspondent à votre requête
CLUB OMNISPORT LYONNAIS
SIREN: 408178986 166 av 25eme Rgt Tirailleurs Senegalais 69009 LYON 9EME
CLUB OMNISPORTS DE JOINVILLE
SIREN: 344141932 pl du General Leclerc 52300 JOINVILLE
CLUB OMNISPORTS DES 7 LAUX
SIREN: 323315747 Cte Accueil Prapoutel CENTRE D ACCUEIL 38190 LES ADRETS
CLUB OVALIE DE PONT DU CASSE
SIREN: 481027951 place J. Francois-poncet MAIRIE 47480 PONT-DU-CASSE
CLUB PARTENAIRES DES LIONS
SIREN: 918024415 31 place Pey Berland 33000 BORDEAUX
CLUB PASSION GLISSE
SIREN: 400225488 2 rue des Salines 97427 L'ETANG-SALE
CLUB RESEAU SPORT DE L'AIR HAUTE-SAVOIE (CLUB R.S.A. HAUTE-SAVOIE)
SIREN: 939321071 60 rue de l'Aerodrome AERODROME D'ANNECY-MEYTHET 74960 ANNECY
CLUB ROLLER HOCKEY
SIREN: 429587744 54 rue Jules Guesde APACHES DE TOURS GYMN. DE TOURS 37000 TOURS
CLUB RUGBY AUBE CHAMPAGNE MARIGNY
SIREN: 527828073 3 rue Georges Clemenceau MAIRIE 10350 MARIGNY-LE-CHATEL
CLUB RUNNER
SIREN: 918496126 22 rue de la Pilaterie 59700 MARCQ-EN-BARŒUL
CLUB SASSENAGEOIS DE PLONGEE SOUS MARINE
SIREN: 447775214 rue du Huit Mai 1945 PISCINE MUNICIPALE 38360 SASSENAGE
CLUB SAVATE BOXE FRANCAISE 85
SIREN: 535008742 la Bruniere CHEZ MLE GAUDUCHEAU AGATHE 85480 BOURNEZEAU
CLUB SPORTIF ANNONEEN
SIREN: 405404062 rue Pierre de Coubertin STADE ANTONIO PINTO 07100 ANNONAY
CLUB SPORTIF AVIONNAIS
SIREN: 783920671 rue Arthur Lamendin 62210 AVION
CLUB SPORTIF BOULES BEGARROIS
SIREN: 923832554 Perennou 22140 BEGARD
CLUB SPORTIF BRAYTOIS
SIREN: 784902587 77480 BRAY-SUR-SEINE
CLUB SPORTIF DE GRAVENCHON SECTION PLONGEE
SIREN: 491448791 pl d'Isny HOTEL DE VILLE 76170 PORT-JEROME-SUR-SEINE
CLUB SPORTIF DE LA BALME-DE-SILLINGY
SIREN: 441225455 rue Colle Umberto SALLE MARCEL MERCIER 74330 LA BALME-DE-SILLINGY
CLUB SPORTIF DE NOISY LE GRAND
SIREN: 332418482 3 avenue Emile Cossonneau MAIRIE SERVICE SPORTS 93160 NOISY-LE-GRAND
CLUB SPORTIF DE TENNIS DE TABLE DE FERRIERE LA GRANDE
SIREN: 801409632 1 place Gambetta MAIRIE 59680 FERRIERE-LA-GRANDE
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.