Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
4713 entreprises correspondent à votre requête
CLUB CYCLISTE BELFORT MIOTTE
SIREN: 452980121 8 rue Salvador Allende M. DEMEUSY ALAIN 90000 BELFORT
CLUB CYCLISTE BRAQUET ABBATIEN
SIREN: 893526822 7 rue d'Avezard 45110 SAINT-MARTIN-D'ABBAT
CLUB CYCLISTE DE MACOURIA
SIREN: 834155665 260 rue Henri Kong MATITI 97355 MACOURIA
CLUB CYCLOTOURISTE DU TARDENOIS
SIREN: 494602451 12 rue Gambetta 02130 FERE-EN-TARDENOIS
CLUB D'ESCRIME ARMENTIERES
SIREN: 304327919 8 rue de L’octroi 59280 ARMENTIERES
CLUB D'ESCRIME DE PETIT-BOURG
SIREN: 795352012 Morne Joliviere COTE POLYCLINIQUE 97139 LES ABYMES
CLUB D'ESCRIME DES GAVES
SIREN: 529394579 Mosqueros ANNEXE DU CHATEAU DE MOSQUEROS 64270 SALIES-DE-BEARN
CLUB DE BADMINTON DE VILLEPREUX
SIREN: 452484546 avenue du General de Gaulle GYMNASE ALAIN MIMOUN 78450 VILLEPREUX
CLUB DE BASKET DE PELUSSIN
SIREN: 481401198 10 place Notre-dame BAR BONNARD 42410 PELUSSIN
CLUB DE BILLARD DE CAEN 1
SIREN: 379470412 93 rue Caponiere 14000 CAEN
CLUB DE BILLARD DE SAINT-MARTIN-LEZ-TATINGHEM
SIREN: 992958728 place Cotillon Belin MAIRIE 62500 SAINT-MARTIN-LEZ-TATINGHEM
CLUB DE BOXE RING RAPHAELOIS
SIREN: 482603826 11 boulevard de la Liberation 83600 FREJUS
CLUB DE CHARS A VOILE DE PLOVAN
SIREN: 448328476 Plage Ru Vein 29720 PLOVAN
CLUB DE FOOTBALL ASSOCIATION SPORTIVE MARMOTTAN
SIREN: 843876863 14 rue d'Amont CAFE DU COMMERCE 62700 BRUAY-LA-BUISSIERE
CLUB DE FOOTBALL DE L'UNION SPORTIVE NANTUATIENNE
SIREN: 441929890 rue de la Fontaine Saint Amand STADE MUNICIPAL 01130 NANTUA
CLUB DE FOOTBALL DE LA CHAPELLE-DU-BOIS-DES-FAULX
SIREN: 879467405 11 rue de la Mairie MAIRIE 27930 LA CHAPELLE-DU-BOIS-DES-FAULX
CLUB DE FOOTBALL FEMININ DE MARIE-GALANTE
SIREN: 993301829 Canada 97112 GRAND BOURG
CLUB DE FOOTBALL HOPE UNITED 63
SIREN: 943287235 63 rue Thevenot Thibaud 63100 CLERMONT-FERRAND
CLUB DE GOLF DE VILLACOUBLAY AIR
SIREN: 350328381 Base Aerienne 107 78140 VELIZY VILLACOUBLAY
CLUB DE GRS L'ENVOL SAINT GAUDINOIS
SIREN: 393744123 place du Pilat CENTRE CULTUREL 31800 SAINT-GAUDENS
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.