Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
4742 entreprises correspondent à votre requête
H2O PLONGEE
SIREN: 882858368 8 rue George Sand 39300 CHAMPAGNOLE
HAGAKURE
SIREN: 807656285 2 rue Auguste Cathala 11230 CHALABRE
HALLUIN VOLLEY METROPOLE
SIREN: 829852094 rue Edouard Branly COMPLEXE BRANLY 59250 HALLUIN
HALTEROPHILIE MUSCULATION HELICO
SIREN: 498641505 Aeroport Marseille Provence CE AIRBUS HELICOPTERS 13700 MARIGNANE
HAND & CO EVENT REUNION
SIREN: 938014552 25 rue Fleurie 97435 SAINT-PAUL
HAND BALL CERCLE NIMES
SIREN: 378530091 160 avenue du Languedoc HAND BALL CERCLE NIMES LE PARNASSE 30000 NIMES
HANDBALL BAGNOLS GARD RHODANIEN
SIREN: 453204158 avenue du Commando Vigan-braquet CENTRE PULMANN 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE
HANDBALL CLERMONT AUVERGNE METROPOLE 63
SIREN: 797462520 114 place des Bughes MAISON DES SPORTS 63000 CLERMONT-FERRAND
HANDBALL CLUB ANTONY
SIREN: 334670346 164 B av du President J F Kennedy 92160 ANTONY
HANDBALL CLUB BRIEC
SIREN: 518317045 67 rue General de Gaulle MAIRIE 29510 BRIEC
HANDBALL CLUB BROTONNE LE TRAIT
SIREN: 822075362 363 chemin des Demoiselles SALLE OMNISPORTS LA BROTONNE 76940 NOTRE-DAME-DE-BLIQUETUIT
HANDBALL CLUB DE TEYRAN
SIREN: 447603275 3 impasse des Chanterelles 34820 TEYRAN
HANDBALL CLUB DE VEYRE-MONTON
SIREN: 919410423 1 rue Mickael Faraday 63960 VEYRE-MONTON
HANDBALL CLUB DU LAC
SIREN: 452276553 1 boulevard du Bois Jacques MAISON D'HERBAUGES 44830 BOUAYE
HANDBALL CLUB ECHIROLLES-EYBENS (HBC 2E)
SIREN: 830470597 8 rue du chateau MAISON DE LA VIE ASSOCIATIVE ET CITOYE 38320 EYBENS
HANDBALL CLUB PK ONE
SIREN: 792720757 31 boulevard John F. Kennedy 25000 BESANCON
HANDBALL CLUB SAINT CEREEN
SIREN: 752652305 avenue Francois de Maynard MAIRIE 46400 SAINT-CERE
HANDBALL CLUB SURESNOIS
SIREN: 790128672 27 rue des Tourneroches COMPLEXE SPORTIF DES RAGUIDELLES 92150 SURESNES
HANDBALL OLYMPIQUE LASSIGNY AVENIR
SIREN: 799615364 place de Saint Crepin MAIRIE 60310 LASSIGNY
HANDBALL SAINT-THO
SIREN: 789047396 pl Noyers MAIRIE 29800 SAINT-THONAN
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.