Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « »
4227 entreprises correspondent à votre requête
COUSERANS PYRENEES NATATION
SIREN: 924172745 avenue Aristide Berges CENTRE AQUATIQUE DU COUSERANS 09200 SAINT-GIRONS
COUTANCES TRIATHLON
SIREN: 453071029 rue Gerard Gaunelle PISCINE MUNICIPALE 50200 COUTANCES
COUVROT BOXING CLUB
SIREN: 500385000 16 rue des Cugnots 51300 COUVROT
CPA LATHUS
SIREN: 331320507 Lieu Dit la Voulzie BP 5 86390 LATHUS-SAINT-REMY
CRABE SPORTIF MARSEILLANAIS
SIREN: 419174164 pl du 14 Juillet 34340 MARSEILLAN
CRESI RACING
SIREN: 923450449 100 rue Gustave Delory 01 A 59120 LOOS
CREUSOT CYCLISME
SIREN: 324080126 11 rue Saint-henri IMMEUBLES DES SOCIETES 71200 LE CREUSOT
CREUSOT DEFI 2000
SIREN: 377772181 27 rue des Abattoirs MAISON DE SOCIETES 71200 LE CREUSOT
CROSSFIT LAMBESC
SIREN: 839843661 27 B avenue Jean Monnet 13410 LAMBESC
CROUS FOOTBALL CLUB LILLE
SIREN: 884147372 avenue Paul Langevin RESIDENCE EVARISTE GALOIS 59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
CROUTELLE FOOTBALL CLUB
SIREN: 812162691 86 rue de la Vallee 86000 POITIERS
CRSU COMITE REGION SPORT UNIV
SIREN: 314900671 430 rue de la Passerelle CTRE SPORTIF UNIVERSITAIRE 38400 SAINT-MARTIN-D'HERES
CRUSTACES CREW
SIREN: 922788427 23 rue Monsieur Vincent 35400 SAINT-MALO
CS CLICHY TRIATHLON
SIREN: 888878139 34 rue Valiton 92110 CLICHY
CS VIENNE ST ROMAIN ATHLETISME
SIREN: 481373736 17 place de l'Hotel de Ville MAIRIE 38200 VIENNE
CSAESSAL
SIREN: 434921698 331 avenue Franklin Roosevelt 69500 BRON
CSBJ-RUGBY
SIREN: 400904223 73 avenue Professeur Tixier STADE PIERRE RAJON 38300 BOURGOIN-JALLIEU
CSC LOIRE ET SEIL
SIREN: 321335812 16 avenue du Marechal de Lattre de Tassigny 44400 REZE
CSCVH SECTION TENNIS HIRSON
SIREN: 383650983 80 rue Charles de Gaulle MAIRIE 02500 HIRSON
CSE MBDA NATATION
SIREN: 993706647 8 rue le Brix COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE 18000 BOURGES
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.