Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
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ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
1089 entreprises correspondent à votre requête
RUGBY CLUB VANNETAIS
SIREN: 399013069 30 avenue Pdt Wilson STADE JO COURTEL 56000 VANNES
RUGBY EN NORD 2015
SIREN: 804612026 18 rue de Pas SDIS DU NORD - BUREAU 201 59800 LILLE
RUGBY EUROPE
SIREN: 415120203 18 rue de la Pepiniere 75008 PARIS
RURALSPORT
SIREN: 853126456 11 rue du Val des Dames 21570 GRANCEY-SUR-OURCE
S.A.S.P RUGBY CLUB TOULONNAIS - SASP RCT
SIREN: 418716007 580 Vieux chemin de Sainte Musse 83100 TOULON
S.A.S.P. NANCY LORRAINE
SIREN: 419901574 Parc de Haye VELAINE-EN-HAYE 54840 BOIS-DE-HAYE
SA SPORTING CLUB DE BASTIA
SIREN: 412045122 Stade Armand Cesari FURIANI 20600 FURIANI
SA SPORTIVE PROF FOOTBALL CLUB AUCH GERS
SIREN: 450881784 rue Patrice Brocas STADE PATRICE BROCAS 32000 AUCH
SAC AU DOS
SIREN: 924378334 83 rue Raymond Poincare 54520 LAXOU
SAGC CLUB OMNISPORTS
SIREN: 399215599 chemin de Canejan COMPLEXE SPORTIF DU BOUZET 33610 CESTAS
SAINT CHAMOND ANDREZIEUX BOUTHEON BASKET - SCABB
SIREN: 914283072 1 rue Andree Jeantet ARENA SAINT ETIENNE METROPOLE 42400 SAINT-CHAMOND
SAINT NAZAIRE VOLLEY BALL ATLANTIQUE
SIREN: 393322730 18 avenue Pierre de Coubertin 44600 SAINT-NAZAIRE
SAINT THOMAS BASKET LE HAVRE - STBLH
SIREN: 399361518 rue Marceau Prolongee SALLE LUCIEN NOLLENT 76600 LE HAVRE
SAINT-AMAND HANDBALL - PORTE DU HAINAUT
SIREN: 444286793 232 rue Emile Seigneuret 59230 SAINT-AMAND-LES-EAUX
SAINT-CHAMOND BASKET VALLEE DU GIER
SIREN: 312213408 boulevard de la Grande Terre COMPLEXE SPORTIF ANDRE BOU 42400 SAINT-CHAMOND
SAINT-CHAMOND FOOT
SIREN: 522018936 37 T route du Coin 42400 SAINT-CHAMOND
SAINT-WITZ GAMING
SIREN: 889367439 1 place Isabelle de Vy 95470 SAINT-WITZ
SALLE DU TEMPS
SIREN: 834295743 3 avenue D’argenteuil 92600 ASNIERES-SUR-SEINE
SAS COGNAC CHARENTE BASKET BALL
SIREN: 803960210 19 rue des Vauzelles 16100 CHATEAUBERNARD
SAS ESCAL' BLOC
SIREN: 797600111 22 rue Cardinal 17000 LA ROCHELLE
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.