Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
3430 entreprises correspondent à votre requête
CLUB DES PILOTES PRIVES DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL
SIREN: 884927245 2 rue Anne de Bretagne 35830 BETTON
CLUB DES SPORTS DE CHAMONIX
SIREN: 776553521 99 avenue de la Plage 74400 CHAMONIX-MONT-BLANC
CLUB DES SPORTS DE COURCHEVEL
SIREN: 776495657 83 rue Park City COURCHEVEL 1850 73120 COURCHEVEL
CLUB DES SPORTS DE VAL D ISERE
SIREN: 776511115 Bp 61 73150 VAL D'ISERE
CLUB DES VIKINGS DE ROUEN
SIREN: 343531315 avenue Jacques Chastellain CENTRE DOCTEUR DUCHENE 76000 ROUEN
CLUB DU PARC ROSHEIM
SIREN: 501594345 Parc D’activites du Rosenmeer 67560 ROSHEIM
CLUB ELAN GYMNIQUE CARROSSOIS
SIREN: 397817461 Lou Plan GYMNASE MUNICIPAL 06510 CARROS
CLUB EMMERINOIS DE TENNIS
SIREN: 402723571 51 rue des Essarts 59320 EMMERIN
CLUB ENFANTS PLONGEE AIGUEBLANCHE GILLY-SUR-ISERE EXPLOTATION
SIREN: 830317848 250 Grande rue MAIRE DE AIGUEBLANCHE 73260 GRAND-AIGUEBLANCHE
CLUB FOOTBALL OLYMPIQUE MAISON BLANCHE
SIREN: 489985192 12 rue des Bons Malades M. DEHU FLORENT 51100 REIMS
CLUB FULL CONTACT ET DE LA BOXE AMERICAINE
SIREN: 500439492 162 pl de l'Allet CENTRE SOCIAL ET CULTUREL DU PLATEAU 26500 BOURG LES VALENCE
CLUB GOLF MINIATURE DIJONNAIS
SIREN: 478613441 7 av du 1er Consul LE MANDARIN 21000 DIJON
CLUB HALLUINOIS DE MUSCULATION ET FORCE ATHLETIQUE
SIREN: 822156311 45 rue Emile Zola 45/47 59250 HALLUIN
CLUB HANDBALL ESSONNE
SIREN: 904238060 15 rue du Roussillon 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE
CLUB HANDBALL SEVERAGAIS
SIREN: 848465498 rue des Trois Fontaines 12150 SEVERAC D'AVEYRON
CLUB HANDISPORT "CHAT""
SIREN: 851319467 1 impasse le Long Pre 08130 ATTIGNY
CLUB HIPPIQUE
SIREN: 783822521 18 rue Fernand Morneau 59990 SAULTAIN
CLUB HIPPIQUE D'ERQUINGHEM LYS
SIREN: 407839810 295 rue d'Armentieres 59193 ERQUINGHEM-LYS
CLUB HIPPIQUE DE PONT L ABBE
SIREN: 339947038 Rosquerno 29120 PONT L ABBE
CLUB HIPPIQUE L'EPERON LIVRADAIS
SIREN: 438078222 route de Casseneuil FERME DU ROSSIGNOL 47110 SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.