Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
3798 entreprises correspondent à votre requête
AMIENS FOOTBALL CLUB
SIREN: 440158780 179 rue Franklin Roosevelt 80080 AMIENS
AMIENS LONGUEAU METROPOLE VOLLEY BALL
SIREN: 383082559 6 place Louis Prot 1 ER ETAGE 80330 LONGUEAU
AMIENS METROPOLE MULTI -BOXE
SIREN: 794362848 4 rue d'Anjou APPT 5 80000 AMIENS
AMIENS PATINAGE CLUB
SIREN: 380567602 rue Caumartin CENTRE PIERRE DE COUBERTIN 80000 AMIENS
AMIENS SPORTING CLUB
SIREN: 780610176 place de l'Hotel de Ville 80000 AMIENS
AMUZ ET VOUS
SIREN: 892932328 403 rue Claires Fontaines MAIRIE DE SAINT-VULBAS 01150 SAINT-VULBAS
ANALYSTYA
SIREN: 929636579 4 allée des Lauriers 34230 PLAISSAN
ANGERS CROIX BLANCHE FOOTBALL FEMININ
SIREN: 885405845 56 rue des Noyers 49000 ANGERS
ANGERS HANDBALL CLUB
SIREN: 453190696 5 rue Guerin 49100 ANGERS
ANGERS HOCKEY CLUB AMATEUR
SIREN: 523747962 5 avenue de la Constitution 49100 ANGERS
ANGERS NATATION COURSE
SIREN: 442215315 31 boulevard Pierre de Coubertin PISCINE JEAN BOUIN 49000 ANGERS
ANGERS SCO
SIREN: 347863102 58 promenade de la Baumette 49000 ANGERS
ANGERS SPORTS LAC DE MAINE HANDBALL
SIREN: 523011278 104 rue de la Chambre aux Deniers 49000 ANGERS
ANGERS TENNIS CLUB
SIREN: 786117739 4 boulevard Marc Leclerc 49100 ANGERS
ANGLET SURF CLUB
SIREN: 409788239 place des Docteurs Gentilhe ETS DE BAINS CHAMBRE D AMO 64600 ANGLET
ANGOULEME CHARENTE FOOTBALL CLUB
SIREN: 484286737 18 rue Mary Cressac 16800 SOYAUX
ANIMA'CIA
SIREN: 820702439 3 bd Eiffel 21600 LONGVIC
ANIMATION ET COMPETITITION DU CENTRE EQUESTRE DE SAULTAIN
SIREN: 811114859 18 rue Fernand Morneau A L'ATTENTION DE MR MILLONCOURT 59990 SAULTAIN
ANIMATIONS SPORTS LOISIRS JEUNESSE
SIREN: 409469939 2 rue de l'Egalite 15200 MAURIAC
ANJOU SPORT NATURE ASS RIBOUET VERGER
SIREN: 338755358 route de la Mayenne 49220 LA JAILLE-YVON
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.