Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
4227 entreprises correspondent à votre requête
AMICALE DE TIR USSELLOISE
SIREN: 447808379 24 avenue Marmontel MAIRIE 19200 USSEL
AMICALE GIDY BASKET
SIREN: 530090257 place Lucien Bourgon 45520 GIDY
AMICALE LAIQUE D ANDOUILLE
SIREN: 786227041 rue de l'Hotel de Ville 53240 ANDOUILLE
AMICALE LAIQUE ECHIROLLES SECTION RUGBY
SIREN: 420589426 2 rue Paul Cezanne STADE DE LA COMMANDERIE 38130 ECHIROLLES
AMICALE LAIQUE L ABEILLE DE GIEN
SIREN: 775470446 7 rue Emile-frezot 45500 GIEN
AMICALE MANIN SPORT PARIS EST
SIREN: 324834753 9 rue des Sept Arpents 75019 PARIS
AMICALE SPORTIVE DES 3 BECS
SIREN: 944645423 1 pl Charlemagne 26120 UPIE
AMICALE SPORTIVE DES CHEMINOTS ST PRIEST
SIREN: 779809029 10 rue Pierre Semard 69800 SAINT-PRIEST
AMICALE SPORTIVE TAILLANNAISE
SIREN: 378542633 place Michel Reglade MAIRIE DU TAILLAN 33320 LE TAILLAN-MEDOC
AMICALE SPORTIVE VITRE
SIREN: 301591822 8 allée Saint-etienne 35500 VITRE
AMIENS FOOTBALL CLUB
SIREN: 440158780 179 rue Franklin Roosevelt 80080 AMIENS
AMIENS LONGUEAU METROPOLE VOLLEY BALL
SIREN: 383082559 6 place Louis Prot 1 ER ETAGE 80330 LONGUEAU
AMIENS METROPOLE MULTI -BOXE
SIREN: 794362848 4 rue d'Anjou APPT 5 80000 AMIENS
AMIENS PATINAGE CLUB
SIREN: 380567602 rue Caumartin CENTRE PIERRE DE COUBERTIN 80000 AMIENS
AMIENS SPORTING CLUB
SIREN: 780610176 place de l'Hotel de Ville 80000 AMIENS
AMIS DU PLEIN AIR
SIREN: 777400987 106 rue du Lac BASE DE GUERLEDANNT 22530 GUERLEDAN
AMUZ ET VOUS
SIREN: 892932328 403 rue Claires Fontaines MAIRIE DE SAINT-VULBAS 01150 SAINT-VULBAS
ANALYSTYA
SIREN: 929636579 4 allée des Lauriers 34230 PLAISSAN
ANGERS CROIX BLANCHE FOOTBALL FEMININ
SIREN: 885405845 56 rue des Noyers 49000 ANGERS
ANGERS HANDBALL CLUB
SIREN: 453190696 5 rue Guerin 49100 ANGERS
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.