Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
3430 entreprises correspondent à votre requête
LES ECOLES DU PUITS COURS
SIREN: 933892390 6 rue de Rancourt ECOLE 88270 VALFROICOURT
LES EDELWEISS DE LORETTE
SIREN: 443259866 rue du Pilat 42420 LORETTE
LES ELLES DES ANDES
SIREN: 881005789 3 rue de la Vallee des Douves 86360 MONTAMISE
LES ELLES DU DESERT
SIREN: 924494040 480 route de Pegomas 06370 MOUANS-SARTOUX
LES ENFANTS DU PLESSIS
SIREN: 431942168 10 B rue 3 Freres le Bouard 56600 LANESTER
LES ETOILES DU SPORT DE LUBINO
SIREN: 924483829 Desmarais 97134 SAINT-LOUIS
LES EXPLORATRICES DES SABLES
SIREN: 923781330 4 impasse des Lilas 21130 LES MAILLYS
LES EXPOS D'ERMONT
SIREN: 393903414 16 allée D’auvergne 95120 ERMONT
LES FADAS DU R.C.T
SIREN: 431822469 60 rue Pomme de Pin THIERRY LUTTER 83000 TOULON
LES FAUVES DE JADE
SIREN: 534719117 6 T impasse du faubourg d'Agnicourt 60110 MERU
LES FOLIES DU BIEN ETRE
SIREN: 884909110 329 route de Gisors 60240 DELINCOURT
LES FRANCS ARCHERS DE LA BONNE LORRAINE
SIREN: 786256495 39 boulevard Felix Grat 53000 LAVAL
LES GALIPETTES
SIREN: 794023788 20 rue du Bourg MAIRIE 64300 LANNEPLAA
LES GANTS DU COEUR
SIREN: 924125669 64 rue Jules Guesde 92300 LEVALLOIS-PERRET
LES GIRONDINS DE BORDEAUX
SIREN: 393786397 15 rue Gratiolet 33000 BORDEAUX
LES GLENANS
SIREN: 775688179 quai Louis Bleriot PONTON DES GLENANS 75016 PARIS
LES IRAIDUCTIBLES
SIREN: 833250277 385 rue Farival 76630 ENVERMEU
LES JEUNES DE ST AUGUSTIN
SIREN: 781850060 11 allée des Peupliers 9-11 33000 BORDEAUX
LES JUPETTES AQUATIQUES
SIREN: 810428094 Puy Chalvin 05100 PUY-SAINT-ANDRE
LES KERIOLETS DE PLUVIGNER
SIREN: 385386545 place Saint-michel MAIRIE 56330 PLUVIGNER
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.