Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
4724 entreprises correspondent à votre requête
ATHLETIC CLUB DU LYONNAIS
SIREN: 878484781 14 rue Docteur Edmond Locard MAIRIE DU 5E ARRONDISSEMENT DE LYON 69005 LYON
ATHLETIC CLUB DU PAYS D'ANCENIS
SIREN: 523426856 320 rue du Pressoir Rouge MAIRIE 44150 ANCENIS-SAINT-GEREON
ATHLETIC CLUB PARIS 15
SIREN: 511682296 18 avenue de la Porte Brancion STADE RIGOULOT 75015 PARIS
ATHLETIC CLUBS 92 (AC 92)
SIREN: 937903599 165 avenue Francois Mole 92160 ANTONY
ATHLETIC DE LE PORTEL
SIREN: 404004038 rue Carnot HOTEL DE VILLE 62480 LE PORTEL
ATHLETIQUE CLUB DE CARHAIX
SIREN: 853150258 boulevard de la Republique LOCAUX ASSOCIATIFS-BL N°21 29270 CARHAIX-PLOUGUER
ATLANTIQUE BASKET CLUB TURBALLAIS
SIREN: 502378763 67 rue du Fan 44420 LA TURBALLE
ATLETICO SNOW VOLLEY PACA (ASVP)
SIREN: 909741639 4 rue Anselme Mathieu 84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPE
ATTAINVILLE FUTSAL CLUB
SIREN: 444070171 rue Daniel Renault 95570 ATTAINVILLE
AU CHEVAL D ARCON
SIREN: 442439048 8 Grande rue 25300 ARCON
AU DEVANT DE LA BOULE
SIREN: 890240906 43 rue Baron le Roy 75012 PARIS
AU TOUR DU VELO
SIREN: 904644754 15 place Charles de Gaulle COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SAULIEU 21210 SAULIEU
AUBAGNE NATATION
SIREN: 429052210 le Charrel SPORTS DE GALOUBET PISCINE 13400 AUBAGNE
AUBE DANSE LIBRE
SIREN: 380584094 39 rue Marcellin Berthelot 10000 TROYES
AUBERGENVILLE FOOTBALL CLUB
SIREN: 532746153 25 Rte de Quarante Sous MAISON DES ASSOCIATIONS 78410 AUBERGENVILLE
AUBERVILLIERS TAEKWONDO ELITE CLUB ATEC
SIREN: 848498143 180 rue Andre Karman DIRECTION DES SPORTS D'AUBERVILLIERS 93300 AUBERVILLIERS
AUBIERE TENNIS CLUB
SIREN: 508065711 29 rue Roche-genes CRTMA 63170 AUBIERE
AULNAY GRIMPE
SIREN: 432153690 chemin du Moulin de la Ville GYMNASE PAUL EMILE VICTOR 93600 AULNAY-SOUS-BOIS
AURAY FOOTBALL CLUB
SIREN: 514591387 3 boulevard Anne de Bretagne 56400 AURAY
AUREC VELOS LOISIRS
SIREN: 881352165 5 rue du Monument 43110 AUREC-SUR-LOIRE
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.