Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
1092 entreprises correspondent à votre requête
CLUB DES VIKINGS DE ROUEN
SIREN: 343531315 rue Sainte Amelie CENTRE DOCTEUR DUCHENE 76100 ROUEN
CLUB EMMERINOIS DE TENNIS - CET
SIREN: 402723571 51 rue des Essarts 59320 EMMERIN
CLUB FOOTBALL OLYMPIQUE MAISON BLANCHE
SIREN: 489985192 12 rue des Bons Malades M. DEHU FLORENT 51100 REIMS
CLUB HALLUINOIS DE MUSCULATION ET FORCE ATHLETIQUE
SIREN: 822156311 45 rue Emile Zola 45/47 59250 HALLUIN
CLUB HANDBALL SEVERAGAIS
SIREN: 848465498 rue des Trois Fontaines 12150 SEVERAC D'AVEYRON
CLUB HIPPIQUE
SIREN: 783822521 18 rue Fernand Morneau 59990 SAULTAIN
CLUB HIPPIQUE D'ERQUINGHEM LYS
SIREN: 407839810 295 rue d'Armentieres 59193 ERQUINGHEM-LYS
CLUB HIPPIQUE L'EPERON LIVRADAIS
SIREN: 438078222 route de Casseneuil FERME DU ROSSIGNOL 47110 SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT
CLUB NATATION NEUILLY S MARNE - CNNM
SIREN: 321423386 13 rue du Dix Neuf Mars 1962 93330 NEUILLY-SUR-MARNE
CLUB NAUTIQUE AUBOIS VOILE
SIREN: 388846263 rue du Lac MAISON DES LACS 10140 MESNIL-SAINT-PERE
CLUB NAUTIQUE DE LANCIEUX
SIREN: 777381450 17 rue de la Plage 22770 LANCIEUX
CLUB NAUTIQUE DE SAINT JACUT DE LA MER
SIREN: 383590767 ZA les Basses Terres 22750 SAINT-JACUT-DE-LA-MER
CLUB NAUTIQUE PROVENCAL DU CNRS
SIREN: 389211343 Port de la Pointe Rouge MOLE SUD 13008 MARSEILLE 8
CLUB NAUTIQUE VOILE D'AIX LES BAINS
SIREN: 776437428 boulevard Robert Barrier LE GRAND PORT 73100 AIX-LES-BAINS
CLUB OLYMPIQUE MULTISPORT DE BAGNEUX - COMB
SIREN: 785287681 37 rue des Blains MAISON DU SPORT 92220 BAGNEUX
CLUB OVALIE DE PONT DU CASSE
SIREN: 481027951 place Jean Francois-poncet MAIRIE 47480 PONT-DU-CASSE
CLUB ROLLER HOCKEY
SIREN: 429587744 54 rue Jules Guesde APACHES DE TOURS GYMN. DE TOURS 37000 TOURS
CLUB RUGBY AUBE CHAMPAGNE MARIGNY - CRAC MARIGNY
SIREN: 527828073 3 rue Georges Clemenceau MAIRIE 10350 MARIGNY-LE-CHATEL
CLUB SPORTIF ANNONEEN
SIREN: 405404062 rue Pierre de Coubertin STADE ANTONIO PINTO 07100 ANNONAY
CLUB SPORTIF DE GRAVENCHON SECTION PLONGEE
SIREN: 491448791 place d'Isny HOTEL DE VILLE 76330 PORT-JEROME-SUR-SEINE
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.