Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « »
4227 entreprises correspondent à votre requête
BEAUMARCHAIS BASKET LYON METROPOLE
SIREN: 308718949 60 avenue General Eisenhower GYMNASE DES BATTIERES 69005 LYON
BEAUNE HANDBALL
SIREN: 539985341 3 promenade des Buttes 21200 BEAUNE
BEAUVAIS OISE TENNIS
SIREN: 488250507 11 rue Antonio de Hojas 60000 BEAUVAIS
BEAUVAIS RUGBY CLUB
SIREN: 393549662 rue Roger Couderc 60000 BEAUVAIS
BELLEDONNE FITNESS
SIREN: 794990432 5 boulevard des Alpes 38240 MEYLAN
BERGERAC PERIGORD FOOTBALL CLUB
SIREN: 752432393 rue Armand Got 24100 BERGERAC
BERGERAC PERIGORD POURPRE
SIREN: 402433783 rue Armand Got GYMNASE DU BARRAGE 24100 BERGERAC
BESANCON RACING CLUB FOOTBALL
SIREN: 431997956 15 avenue Leo Lagrange 25000 BESANCON
BETA-BLOC ESCALADE
SIREN: 810988691 6 rue Alessandro Volta 64000 PAU
BEYOND THE CAPES
SIREN: 941724759 5 le Gai Lieu 35580 GUICHEN
BEZIERS RUGBY
SIREN: 429124597 Rond Point Pierre Lacans ROND POINT PIERRE LACANS 34500 BEZIERS
BIARRITZ OLYMPIQUE
SIREN: 692720162 allée d'Aguilera PARC DES SPORTS AGUILERA 64200 BIARRITZ
BIATHLON HAUTES-ALPES ACADEMIE
SIREN: 921392353 29 de Rousine 05000 NEFFES
BICROSS-CLUB DE CORNILLON
SIREN: 502999311 pl de la Mairie MAIRIE 13250 CORNILLON-CONFOUX
BIEN DANS MES PIEDS LE CLUB
SIREN: 929271989 91 chemin de Kervescar 29000 QUIMPER
BIGMAMA
SIREN: 752040816 12 Che du Pays des Demoiselles LE MARSAN 09190 SAINT-LIZIER
BIKE ART SCHOOL
SIREN: 839766029 1 rue Edmond Rostand CHEZ LAETITIA BIONDI APP C BAT D 31130 BALMA
BIKE BEL AIR CLUB
SIREN: 481053841 254 rue Jacques Yves Cousteau COMPLEXE GUY DRUT 13320 BOUC-BEL-AIR
BIKE PARK MONTAIGU-VENDEE
SIREN: 877740910 8 rue de l'Egault 85600 MONTAIGU-VENDEE
BILLARD CLUB CAVIGNAC
SIREN: 940037229 719 rue de Marlacca 33620 CAVIGNAC
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.