Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
4223 entreprises correspondent à votre requête
UZES SPORTING CLUB
SIREN: 832204523 7 rue des Amandiers 30700 UZES
VAFC-VALENCIENNES SPORT DEVELOPPEMENT
SIREN: 478407257 rue Joseph Louis Lagrange CENTRE TECHNIQUE 59300 FAMARS
VAILLANTE ANGERS FOOTBALL CLUB
SIREN: 487703225 165 rue de la Chalouere 49100 ANGERS
VAL D'ALBRET BASKET
SIREN: 444404586 rue des Cerisiers 47230 LAVARDAC
VAL DE REUIL ATHLETIQUE CLUB
SIREN: 419698980 Chs de Ritterhude 27100 VAL DE REUIL
VAL DE SAMBRE FOOTBALL ACADEMY
SIREN: 812581890 18 rue Jean Racine 59600 MAUBEUGE
VAL DE SEINE BASKET
SIREN: 491683348 42 rue Denfert-rochereau 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
VALDOIE PETANQUE 90
SIREN: 452886617 pl Jean Moulin CENTRE JEAN MOULIN 90300 VALDOIE
VALENCE HANDBALL
SIREN: 392908513 44 rue Jean Bertin TECHNOPARC HAUTES FAVENTINES 26000 VALENCE
VALENCE PATINAGE ARTISTIQUE
SIREN: 383733185 74 route de Montelier MAISON DE LA VIE ASSOCIATIVE 26000 VALENCE
VALENCE PLANEUR
SIREN: 341490076 730 chemin du Vol A Voile 26120 CHABEUIL
VALENCE ROMANS DROME RUGBY
SIREN: 315104497 608 rue Louis Joseph Gay Lussac STADE PORCHIER 26100 ROMANS-SUR-ISERE
VALENCE TENNIS
SIREN: 779470830 rue de Mauboule QUARTIER DE L EPERVIERE 26000 VALENCE
VALENCIENNES UNIVERSITE CLUB
SIREN: 377850854 Univ Valencien Mont Houy 59300 AULNOY-LEZ-VALENCIENNES
VALENTON BASKET ACADEMY
SIREN: 840998934 16 sentier les Colnottes 94460 VALENTON
VALLET FITNESS
SIREN: 420595381 11 boulevard Stephane Pusterle SALLE MUNICIPALE BARCELONE 44330 VALLET
VANNES AGGLO NATATION
SIREN: 393288667 28 rue Winston Churchill 56000 VANNES
VANNES OLYMPIQUE CLUB
SIREN: 419387949 rue du Perenno CENTRE SPORTIF DU PERENNO 56450 THEIX-NOYALO
VANNES VOLLEY 56
SIREN: 812238582 16 rue Winston Churchill 56000 VANNES
VARCES BASKET LOISIR
SIREN: 478816861 5 rue du Midi CHEZ MR NORMANI 38760 VARCES-ALLIERES-ET-RISSET
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.