Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
1092 entreprises correspondent à votre requête
CERCLE DES NAGEURS
SIREN: 782897367 1 rue des Catalans 13007 MARSEILLE 7
CERCLE DES NAGEURS D'ANTIBES
SIREN: 402617542 avenue Jules Grec STADE NAUTIQUE 06600 ANTIBES
CERCLE DES NAGEURS DE CHILLY MAZARIN
SIREN: 500845342 5 rue de l'Europe 91380 CHILLY-MAZARIN
CERCLE NAUTIQUE BARBEROUSSE
SIREN: 317082527 Salins de Saint-martin PORT BARBEROUSSE 11430 GRUISSAN
CERCLE NAUTIQUE DE LOCTUDY
SIREN: 777565961 boulevard de la Mer 29750 LOCTUDY
CERCLE PAUL BERT SOC SPORT
SIREN: 777746702 30 B rue de Paris 35000 RENNES
CERONS HANDBALL
SIREN: 749814596 14 Puy de Cornac 33720 CERONS
CESSON RENNES METROPOLE HANDBALL - OCCHB
SIREN: 424340214 3 chemin de Champagne PALAIS DES SPORTS 35510 CESSON-SEVIGNE
CHAMPAGNE BASKET FEMININ
SIREN: 413814955 3 impasse Leo Lagrange 51100 REIMS
CHELLES BASKET COURTRY
SIREN: 451004816 Parc Souvenir E Fouchard MAIRIE 77500 CHELLES
CHEVALIERS SAVATE BOXE FRANCAISE
SIREN: 499807543 12 avenue des Arenes de Cimiez 06000 NICE
CHILLI MOTORS
SIREN: 924615982 6 rue Emile Dubois 75014 PARIS 14
CHOLET BASKET
SIREN: 384208351 3 avenue Marcel Prat 49300 CHOLET
CHORALE ROANNE BASKET
SIREN: 776345852 rue des Vernes COMPLEXE FONTALON 42300 ROANNE
CLASSIC SPORTS
SIREN: 823978374 46 rue du General de Gaulle 14360 TROUVILLE-SUR-MER
CLICHY FUTSAL 93 ( CF93 )
SIREN: 923424741 17 allée Maurice Audin 93390 CLICHY-SOUS-BOIS
CLUB A TURIN COURSE LANDAISE
SIREN: 308953306 1 rue des Arenes 40800 AIRE SUR L'ADOUR
CLUB ALES EN CEVENNES VOLLEY-BALL
SIREN: 409579125 40 avenue Vincent d'Indy 30100 ALES
CLUB ALPIN FRANCAIS DE CHAMBERY
SIREN: 308698976 176 faubourg Mache CLUB ALPIN FRANCAIS CHY 73000 CHAMBERY
CLUB ATHLETIQUE BRIVISTE CORREZE LIMOUSIN
SIREN: 419346507 116 avenue du 11 Novembre 1918 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.