Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
3436 entreprises correspondent à votre requête
CHAZEUIL KARTING CROSS DE BOURGOGNE ISSOIS
SIREN: 413688789 place General Leclerc MAIRIE 21120 IS-SUR-TILLE
CHELLES BASKET COURTRY
SIREN: 451004816 Parc du Souvenir Emile Fouchard MAIRIE 77500 CHELLES
CHELSEA FC
SIREN: 877516278 Fulham Road
CHENNEVIERES HANDBALL CLUB
SIREN: 840746457 5 rue Jean de la Fontaine CHEZ JEAN LUC MEON 94430 CHENNEVIERES-SUR-MARNE
CHESSBOXING TOULOUSE
SIREN: 923349013 33 rue des Ormes 31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE
CHEVALIERS SAVATE BOXE FRANCAISE
SIREN: 499807543 12 avenue des Arenes de Cimiez 06000 NICE
CHEVRY GYM
SIREN: 395210628 24 rue Charles Pathe MAIRIE 77173 CHEVRY-COSSIGNY
CHILLI MOTORS
SIREN: 924615982 6 rue Emile Dubois 75014 PARIS
CHOLET BASKET
SIREN: 384208351 3 avenue Marcel Prat 49300 CHOLET
CHOLET FOOTBALL CLUB
SIREN: 883392615 30 avenue des 3 Provinces 49300 CHOLET
CHORALE ROANNE BASKET
SIREN: 776345852 rue des Vernes COMPLEXE FONTALON 42300 ROANNE
CHSAS
SIREN: 308269091 91190 SAINT-AUBIN
CIAPPACAN RUGBY
SIREN: 943510784 49 chemin de Terron 06200 NICE
CIP CENTRE INTERNAT PLONGEE GLENAN
SIREN: 319072617 les Glenan Ile St Nicolas 29170 FOUESNANT
CIRCUIT DES DEUX MORINS
SIREN: 434476396 1 place du General de Gaulle MAIRIE 77320 LA FERTE-GAUCHER
CITE SCOLAIRE ANTOINE FOUDA
SIREN: 942206640 rue de Torcy 77360 VAIRES-SUR-MARNE
CLAMART GYM. 92
SIREN: 484848502 place Jules Hunebelle MAISON DES SPORTS 92140 CLAMART
CLASSIC SPORTS
SIREN: 823978374 46 rue du General de Gaulle 14360 TROUVILLE-SUR-MER
CLERMONT FOOT
SIREN: 383826104 rue Adrien Mabrut STADE GABRIEL MONTPIED 63100 CLERMONT-FERRAND
CLERMONT FOOT AUVERGNE PROMOTION
SIREN: 420825424 rue Adrien Mabrut 63100 CLERMONT-FERRAND
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.