Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « »
4227 entreprises correspondent à votre requête
VANNES AGGLO NATATION
SIREN: 393288667 28 rue Winston Churchill 56000 VANNES
VANNES OLYMPIQUE CLUB
SIREN: 419387949 rue du Perenno CENTRE SPORTIF DU PERENNO 56450 THEIX-NOYALO
VANNES VOLLEY 56
SIREN: 812238582 16 rue Winston Churchill 56000 VANNES
VARCES BASKET LOISIR
SIREN: 478816861 5 rue du Midi CHEZ MR NORMANI 38760 VARCES-ALLIERES-ET-RISSET
VARGAS MANAGEMENT
SIREN: 851033290 chemin de l'Oratoire 13160 CHATEAURENARD
VAUX LE PENIL PUTTING CLUB
SIREN: 445284722 210 rue du Pre MONSIEUR JAMES ACHIN 77000 VAUX-LE-PENIL
VELO CLUB DE PARIS
SIREN: 390027621 59 avenue Simone 91800 BRUNOY
VELO CLUB DE ROUBAIX
SIREN: 314175860 39 rue Alexander Fleming 59100 ROUBAIX
VELO CLUB DE VERNEUIL EN HALATTE
SIREN: 793625005 3 rue Mathurin du Ry BAT E APT 26 60550 VERNEUIL-EN-HALATTE
VELO SPRINT BOUCHAIN
SIREN: 831158035 503 boulevard de la Republique 59111 BOUCHAIN
VELOCIO SAINT ETIENNE 42
SIREN: 304577299 1 rue de la Tour 42000 SAINT-ETIENNE
VELOTOURISME EN FAMILLE
SIREN: 893631390 7 rue Principale 62180 AIRON-NOTRE-DAME
VELOXYGENE
SIREN: 823422027 51 rue Ditte 78470 SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE
VENDEE CHALLANS BASKET
SIREN: 352749501 boulevard Jean Yole SALLE MICHEL VRIGNAUD 85300 CHALLANS
VENDEE FOOT CLUB
SIREN: 932320641 41 rue du Marechal Foch 85000 LA ROCHE-SUR-YON
VENDEE LUCON FOOTBALL
SIREN: 775714926 chemin du Frene CLUB HOUSE STADE BEAUSSIRE 85400 LUCON
VENDEE POIRE-SUR-VIE FOOTBALL
SIREN: 793790502 rue du Stade 85170 LE POIRE-SUR-VIE
VENELLES BASKET CLUB
SIREN: 392948709 759 chemin du Collet Redon 13770 VENELLES
VENISSIEUX FOOTBALL CLUB
SIREN: 841049042 10 rue des Martyrs de la Resistance STADE AUGUSTE DELAUNE 69200 VENISSIEUX
VENISSIEUX HAND BALL
SIREN: 399955293 28 rue Pierre Brossolette 69200 VENISSIEUX
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.