Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
3437 entreprises correspondent à votre requête
FOOTBALL CLUB DEOLOIS
SIREN: 384672226 181 avenue du General de Gaulle 36130 DEOLS
FOOTBALL CLUB DES BALMES DU NORD-ISERE
SIREN: 535146385 1 place de la Mairie 38890 SAINT-CHEF
FOOTBALL CLUB DIEPPOIS
SIREN: 781016498 Parc Jehan Ango HOTEL DE VILLE 76200 DIEPPE
FOOTBALL CLUB DU PLESSIS ROBINSON
SIREN: 381382357 avenue Paul Langevin PARC DES SPORTS 92350 LE PLESSIS-ROBINSON
FOOTBALL CLUB DU TRICASTIN
SIREN: 414752444 avenue Charles Chausy STADE MUNICIPAL 26130 SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX
FOOTBALL CLUB ECUREUILS ARLAC MERIGNAC
SIREN: 405392135 avenue Bon Air TERRAIN DU BURK 33700 MERIGNAC
FOOTBALL CLUB FEMININ ARRAS
SIREN: 414103234 rue de Bourgogne STADE PIERRE BOLLE 62000 ARRAS
FOOTBALL CLUB FLEURY 91
SIREN: 485149140 8 place Louis Aragon FOOTBALL CLUB FLEURY 91 91700 FLEURY-MEROGIS
FOOTBALL CLUB GRENOBLE RUBGY
SIREN: 324043769 rue Albert Reynier STADE LESDIGUIERES 38100 GRENOBLE
FOOTBALL CLUB GUEUGNONNAIS
SIREN: 325436939 avenue du Stade STADE JEAN LAVILLE 71130 GUEUGNON
FOOTBALL CLUB LIBOURNE ST SEURIN-L'ISLE
SIREN: 422637371 avenue de Verdun STADE JA NOEIX 33500 LIBOURNE
FOOTBALL CLUB MARCOUSSIS NOZAY VILLE DU BOIS
SIREN: 490211315 78 route de Nozay STADE MUNICIPAL 91620 LA VILLE-DU-BOIS
FOOTBALL CLUB ORSAY BURES
SIREN: 402700108 place du General Leclerc MAIRIE D'ORSAY 91400 ORSAY
FOOTBALL CLUB PAYS VOIRONNAIS
SIREN: 812513638 567 rue du Vercors STADE PLAN MENU EST 38500 COUBLEVIE
FOOTBALL CLUB SOCHAUX-MONTBELIARD SA
SIREN: 437538515 impasse de la Forge STADE BONAL 25200 MONTBELIARD
FOOTBALL CLUB TAIN TOURNON RUGBY
SIREN: 401537592 boulevard de Montgolfier MAISON DU RUGBYSTADE MUNICIPAL BP40 07300 TOURNON-SUR-RHONE
FOOTBALL CLUB TINQUEUX CHAMPIGNY
SIREN: 842496762 20 avenue du 29 Aout 1944 COMPLEXE SPORTIF DE LA MUIRE 51430 TINQUEUX
FOOTBALL CLUB VEZEZOUX
SIREN: 437953359 Mairie 43390 VEZEZOUX
FOOTBALL MISSION
SIREN: 888396793 93 voie la Canebiere CITE DES ASSOCIATIONS 13001 MARSEILLE
FOOTBALL OLYMPIQUE PLAISIROIS
SIREN: 328131123 le Parc de Plaisir 78370 PLAISIR
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.