Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
3436 entreprises correspondent à votre requête
SKI CLUB DE CHAMPAGNY EN VANOISE
SIREN: 440945996 Ld Planchamp MAIRIE 73350 CHAMPAGNY-EN-VANOISE
SKI CLUB DE L'ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE PARIS SKI CLUB ESCP
SIREN: 919732735 79 avenue de la Republique 75011 PARIS
SKI CLUB DE REALLON
SIREN: 450009881 535 Charriere Grande de Pra Goudin STATION DE REALLON 05160 REALLON
SKI CLUB DES TERRES BLANCHES
SIREN: 448449405 13 la Gueynotte 33420 ESPIET
SKI CLUB DU MONT CHARVIN
SIREN: 776509481 rue l'Epignier 73200 THENESOL
SKI CLUB EDELWEISS
SIREN: 449456805 7 route des Chevriers 74130 BRIZON
SKI CLUB FORMIGUERES
SIREN: 420711160 Mairie de Formigueres 66210 FORMIGUERES
SKI CLUB LOURDAIS
SIREN: 497933176 place Capdevielle 65100 LOURDES
SKI CLUB MAURIENNAIS
SIREN: 441780707 place de l'Hotel de Ville CENTRE JACQUES BREL 73300 SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE
SKI CLUB ST GIRONNAIS
SIREN: 343272126 09800 ENGOMER
SKI ET SOLEIL : LA CHAPELLE 74360
SIREN: 842767246 23 avenue de Verdun 62340 GUINES
SKI INPT
SIREN: 492735196 118 route de Narbonne ENSIACET 31400 TOULOUSE
SKI NAUTIQUE CLUB DE MELUN
SIREN: 438451965 27 rue Edmond Michelet MAISON DES ASSOCIATIONS JEAN XXIII 77000 MELUN
SKI NAUTIQUE CLUB SEVRIER ANNECY
SIREN: 414101550 Letraz 74320 SEVRIER
SKI RACING DEODATIEN
SIREN: 448263780 18 route du Belrepaire MONSIEUR CLAUDE TRIGNAU 88230 FRAIZE
SKICLUB ETP 2A
SIREN: 807926241 28 av du President Wilson 94230 CACHAN
SKICOACHING
SIREN: 841400633 les Tranchants 38112 AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORS
SLMS TENNIS
SIREN: 508544228 680 route de la Tete Chien LES HAUTS DE MONTE CARLO 06320 LA TURBIE
SLUC NANCY BASKET ASSOCIATION
SIREN: 385089602 3 rue Capitaine Guynemer PALAIS DES SPORTS WEILLE 54100 NANCY
SMASH BASKET VENDEE SUD LOIRE
SIREN: 510775745 1 rue de la Mairie SAINT-ANDRE-TREIZE-VOIES 85260 MONTREVERD
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.