Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
3437 entreprises correspondent à votre requête
HEARTS AND FLOWERS
SIREN: 941340937 68 boulevard du Marechal Juin 33510 ANDERNOS-LES-BAINS
HEAVY MUAYTHAI LEZIGNAN
SIREN: 828520379 29 rue Joseph Anglade 11200 LEZIGNAN-CORBIERES
HELIOS GAMING
SIREN: 882704687 10 rue de la Croix 57645 NOUILLY
HELL'S DOGS FIGHT TEAM
SIREN: 807473566 square de Fellbach PARC DU CHAYLA 26600 TAIN-L'HERMITAGE
HERAULT SPORT
SIREN: 320461494 66 esplanade de l'Egalite MAISON DEP SPORTS N MANDELA ZC PIERRES 34080 MONTPELLIER
HEROUVILLE FUTSAL
SIREN: 803586247 1108 le Grand Parc 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR
HEXACUP
SIREN: 891442071 144 rue Georges Mandel 33000 BORDEAUX
HEXECO
SIREN: 903956639 1 rue Saint Guilhem APPARTEMENT 08 31400 TOULOUSE
HIGH FREQUENCY TEAM
SIREN: 811117340 1 rue Simone de Beauvoir APPT 133 94140 ALFORTVILLE
HIKARI
SIREN: 790463814 32 impasse des Terebinthes DOMAINE DE CIRTA 34380 VIOLS-LE-FORT
HOCKEY CLUB AVIGNON
SIREN: 538237041 2843 avenue de l'Amandier PALAIS DE LA GLACE 84000 AVIGNON
HOCKEY CLUB DE VARS
SIREN: 538489345 Ste Marie MAIRIE 05560 VARS
HOCKEY CLUB DU FRESNOY
SIREN: 783851801 138 boulevard Constantin Descat 59200 TOURCOING
HOCKEY CLUB JETS DU GENEVOIS
SIREN: 923722151 92 impasse de L’europe 01170 CESSY
HOCKEY CLUB VALENCIENNES
SIREN: 424080919 rue Magalotti COMPLEXE SPORTIF VAUBAN 59300 VALENCIENNES
HOMIES FOOTBALL ASSOCIATION
SIREN: 533365359 1 rue Robert Legros 93100 MONTREUIL
HOOPS FACTORY BASKETBALL CLUB
SIREN: 842500779 3 av du Bois de l'Epine 91000 EVRY-COURCOURONNES
HOOPS SOUTH 91
SIREN: 901490110 27 allée des Amonts 91940 LES ULIS
HOOPS SPIRIT CLUB PARIS
SIREN: 852547421 73 rue Lauriston 75016 PARIS
HORS LIMITES AVENTURES (H.L.A.)
SIREN: 899349005 rue des Champs LES PERSPECTIVES MARINES 64100 BAYONNE
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.