Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « »
4223 entreprises correspondent à votre requête
THUNDERBIRDS
SIREN: 495208068 2 rue Greve Sandy Ground CHEZ MR RICHARDSON ALAIN 97150 SAINT MARTIN
TILLES FOOTBALL CLUB
SIREN: 813471570 Rte de Fontaine MAISON CHARLE 21490 VAROIS-ET-CHAIGNOT
TIR SPORTIF DE LA COTE D ARGENT
SIREN: 401770508 1570 route de la Lande 40230 SAINT-JEAN-DE-MARSACQ
TITANS BASEBALL SOFTBALL CLUB
SIREN: 791606304 39120 RAHON
TITANS D'ARTOIS
SIREN: 924431448 3 la Burlotte 62173 RIVIERE
TOAC BASKET
SIREN: 898556691 20 chemin de Garric 31200 TOULOUSE
TOAC TUC VOLLEY BALL
SIREN: 392771275 3 rue Pierre Laplace PALAIS DES SPORTS ANDRE BROUAT 31000 TOULOUSE
TOEC TOAC FCT RUGBY
SIREN: 443029269 9 rue Gaston Ramon 31300 TOULOUSE
TOGA FOOTBALL CLUB BASTIA
SIREN: 932873250 39 boulevard Pascal Paoli 20200 BASTIA
TOMAHAWK BODYBOARD CLUB
SIREN: 510439359 la Cale CENTRE MANCHE OCEAN 29840 LANDUNVEZ
TONIC CLUB
SIREN: 392936027 MAIRIE 60510 ROCHY-CONDE
TOP FORME COACHING
SIREN: 793446295 Che de Bellepeire MME MALLARONI - 1 LOT LES PALMES 13170 LES PENNES-MIRABEAU
TOP MANAGEMENT
SIREN: 492847736 14 bd Baille 13930 AUREILLE
TOPFORM
SIREN: 808458186 5 rue Victor Hugo 59496 HANTAY
TOUCH RUGBY VOGLANS
SIREN: 803146273 41 chemin du Viaduc 73420 VOGLANS
TOUCHER AUBANCE RUGBY
SIREN: 835275165 pl de la Mairie MAIRIE 49320 LES GARENNES SUR LOIRE
TOUJOURS EN FORME
SIREN: 424215275 7 rue Reybert PALAIS DES SPORTS 39200 SAINT-CLAUDE
TOULON ELITE FUTSAL
SIREN: 821140258 4 rue Louise MR BEN NACEUR - QUA ST ROCH 83200 TOULON
TOULON VAR ESCRIME
SIREN: 380470716 rue Sous Lt Guy Friggeri COMPL SPORTIF VERT COTEAU 83000 TOULON
TOULOUSE ATHLETIC CLUB
SIREN: 441421385 37 rue de Gironis 31100 TOULOUSE
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.