Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
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ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
1092 entreprises correspondent à votre requête
LYON - LA DUCHERE
SIREN: 408772804 264 avenue Andrei Sakharov 69009 LYON
LYON ASVEL FEMININ
SIREN: 534560552 451 cours Emile Zola 69100 VILLEURBANNE
LYON HOCKEY CLUB
SIREN: 420216277 100 cours Charlemagne 69002 LYON
LYON OLYMPIQUE UNIVERSITAIRE - LOU RUGBY
SIREN: 432723559 349 avenue Jean Jaures 69007 LYON
MAISON DU VELO ET DE LA RANDONNEE
SIREN: 483606133 avenue de la Gare LA GARE 63600 AMBERT
MALADRERIE OMNI-SPORTS
SIREN: 448104893 rue du Desert STADE JOSEPH DETERVILLE 14000 CAEN
MANCHESTER UNITED LIMITED
SIREN: 828756940 Old Trafford SIR MATT BUSBY WAY
MARATHONIENS DES GRANDS VINS DE BORDEAUX
SIREN: 801273012 3 Che de la Menagerie 33460 MARGAUX-CANTENAC
MARSEILLE VOLLEY 13
SIREN: 479620700 26 rue Felix Pyat CAL SAINT-MAURONT 13003 MARSEILLE 3
MARSILLY RUGBY CLUB
SIREN: 417615010 Stade Marcel Perrain CLUB HOUSE 17137 MARSILLY
MER NATURE
SIREN: 923766042 14 rue Saint Jean 20200 BASTIA
MEUSE ANCYCLES
SIREN: 448907220 rue de L’eglise 55320 ANCEMONT
MHR COMPETITION
SIREN: 907857981 26 rue Charles Biret 17630 LA FLOTTE
Milan AC
SIREN: ETR_000089015 Via Aldo Rossi, 8 00000 MILAN
MINES PARIS SPORT
SIREN: 814915575 60 boulevard Saint-michel ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES 75006 PARIS
MINI AUTO CLUB INGRANDAIS
SIREN: 751694415 rue Descartes MAISON DES ASSOCIATIONS 86220 INGRANDES
MISEREY TONIC
SIREN: 420978520 rue des Aerostiers MAIRIE 27930 MISEREY
MMA FACTORY
SIREN: 818832925 91 boulevard Poniatowski 75012 PARIS 12
MMA FACTORY 17
SIREN: 831765185 72 rue de Levis 75017 PARIS 17
MON STADE
SIREN: 753898691 5 rue Elsa Morante 75013 PARIS 13
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.