Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
3435 entreprises correspondent à votre requête
LYON ASVEL FEMININ
SIREN: 534560552 451 cours Emile Zola 69100 VILLEURBANNE
LYON BOXE
SIREN: 453575060 244 avenue du Plateau 69009 LYON
LYON HOCKEY CLUB
SIREN: 420216277 100 cours Charlemagne 69002 LYON
LYON OLYMPIQUE UNIVERSITAIRE - LOU RUGBY
SIREN: 432723559 349 avenue Jean Jaures 69007 LYON
LYON OLYMPIQUE UNIVERSITAIRE LOU RUGBY
SIREN: 433259058 405 avenue Jean Jaures 69007 LYON
LYON PESD
SIREN: 779876507 53 rue Philippe de Lassalle 69004 LYON
LYON SPORT METROPOLE
SIREN: 779675297 33 B cours General Giraud 69001 LYON
LYS MOTO PASSION
SIREN: 923129720 17 rue de Fer 59660 MERVILLE
M2O
SIREN: 840502769 1 Rond-point des Bruyeres 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUEN
MAASTRICHT MARINERS
SIREN: 934456492 11 rue de la Tour 75016 PARIS
MACADAM BASKET 68
SIREN: 920538329 33 rue de l'Illberg 68200 MULHOUSE
MACON CHAINTRE EVENEMENTS
SIREN: 522283902 les Claudes Henrys CENTRE EQUESTRE 71570 CHAINTRE
MAGHREBINE DE FOOTBALL
SIREN: 420824286 39 rue Pierre Larousse M. BEN SALAH BAHRI MOHAMED 89400 MIGENNES
MAISON DE L'EAU DE LA PECHE ET DE LA NATURE
SIREN: 398475491 202 Grande rue 59100 ROUBAIX
MAISON DE QUARTIER
SIREN: 422293811 5 rue du Parc 62470 CALONNE-RICOUART
MAISON DU VELO ET DE LA RANDONNEE
SIREN: 483606133 avenue de la Gare LA GARE 63600 AMBERT
MAITRE NAGEUR SAUVETEUR DU MONDE
SIREN: 801115510 42 rue du Canon d'Arcole APPARTEMENT 10 31000 TOULOUSE
MALADRERIE OMNI-SPORTS
SIREN: 448104893 rue du Desert STADE JOSEPH DETERVILLE 14000 CAEN
MANA'O VA'A LANDES
SIREN: 932120306 6 allée des Cypres 40140 SOUSTONS
MANCHESTER UNITED LIMITED
SIREN: 828756940 Old Trafford SIR MATT BUSBY WAY
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.