Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
1092 entreprises correspondent à votre requête
CLUB ATHLETIQUE BRIVISTE CORREZE LIMOUSIN
SIREN: 418110680 116 avenue du 11 Novembre 1918 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
CLUB ATHLETIQUE GOMBERTOIS
SIREN: 410075055 7 chemin des Mourets CHATEAU GOMBERT 13013 MARSEILLE
CLUB ATHLETIQUE PONTARLIER FOOTBALL
SIREN: 778341099 avenue du Stade STADE PAUL ROBBE 25300 PONTARLIER
CLUB DE BASKET DE PELUSSIN
SIREN: 481401198 10 place Notre Dame BAR BONNARD 42410 PELUSSIN
CLUB DE FOOTBALL DE LA CHAPELLE-DU-BOIS-DES-FAULX
SIREN: 879467405 11 rue de la Mairie MAIRIE 27930 LA CHAPELLE-DU-BOIS-DES-FAULX
CLUB DE GOLF DE VILLACOUBLAY AIR
SIREN: 350328381 Base Aerienne 107 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
CLUB DE HANDBALL AMICAL DE LA REGION DE MEYSSAC - C.H.A.R.M.
SIREN: 789548443 place de la Halle MAIRIE 19500 MEYSSAC
CLUB DE NATATION CHAPELAIN
SIREN: 382650901 av de Neckarbischofsheim PISCINE 10600 LA CHAPELLE ST LUC
CLUB DE NATATION DE BOURG - CNB
SIREN: 779310283 5 rue la Fontaine 01000 BOURG-EN-BRESSE
CLUB DE SAUVETAGE TOULOUSAIN
SIREN: 403113293 19 rue de la Creuse 31100 TOULOUSE
CLUB DE TIR SALONAIS
SIREN: 782778641 700 imp de Roquerousse 13300 SALON-DE-PROVENCE
CLUB DE VOILE D'EVIAN - CVE
SIREN: 378062590 quai Paul Leger MAISON DU LAC 74500 EVIAN-LES-BAINS
CLUB DE VOILE DE BOURG-EN-BRESSE
SIREN: 441147972 chemin de Curtafray PARC LOISIRS BOUVENT 01000 BOURG-EN-BRESSE
CLUB DE YOGA
SIREN: 824371801 place de l'Hotel de Ville MAIRIE 83470 SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUME
CLUB DES ENTREPRISES RUGBY-CLUB AQUITAINE 2007
SIREN: 508690443 14 rue Francois de Sourdis CONSEIL REGIONAL D'AQUITAINE 33000 BORDEAUX
CLUB DES HOMMES OISEAUX DE THONON ORCIER
SIREN: 447519323 1390 chemin de la Plage 74500 SAINT-PAUL-EN-CHABLAIS
CLUB DES JEUNES DE LONGUENESSE
SIREN: 793031956 rue Joliot Curie HOTEL DE VILLE 62219 LONGUENESSE
CLUB DES PILOTES PRIVES DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL
SIREN: 884927245 2 rue Anne de Bretagne 35830 BETTON
CLUB DES SPORTS DE COURCHEVEL
SIREN: 776495657 83 rue Park City COURCHEVEL 1850 73120 COURCHEVEL
CLUB DES SPORTS DE VAL D ISERE
SIREN: 776511115 Bp 61 73150 VAL D'ISERE
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.