Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
4742 entreprises correspondent à votre requête
TRIATH'LONS
SIREN: 435099536 15 Stade Municipal 39000 LONS LE SAUNIER
TRIATHLON CLUB
SIREN: 448946640 15 rue Charles Milcendeau 85160 SAINT-JEAN-DE-MONTS
TRIATHLON DES DOCKS
SIREN: 908693864 3 Lot des Hetres 76430 SAINT VIGOR D'YMONVILLE
TRIATHLON INTERNATIONAL DU MONT SAINT-MICHEL
SIREN: 913550471 1 les Hulinieres 50300 LE VAL-SAINT-PERE
TRIATHLON NANCY LORRAINE
SIREN: 422446393 11 allée des Douglas 54500 VANDŒUVRE-LES-NANCY
TRIATHLON TOULOUSE METROPOLE
SIREN: 797849254 54 rue des Sept Troubadours 31000 TOULOUSE
TRIBAL FOOT
SIREN: 504919234 1 rue Edouard le Corbusier 94000 CRETEIL
TRICOLORE SPORTIVE BERTRANGE IMELDANGE
SIREN: 479952152 rue du Stade 57310 BERTRANGE
TRICOLORE SPORTIVE DE MASSY
SIREN: 381699438 rue Victor Basch ESPACE ATLANTIS SPORT 91300 MASSY
TRINQUET VILLAGE
SIREN: 847606415 41 rue de la Rochefoucauld 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
TRIP NORMAND
SIREN: 344491121 121 rue Calmette 14120 MONDEVILLE
TRIP'N KITE GRAVELINES
SIREN: 531800936 27 rue de la Chapelle BASE DE CHAR A VOILE 59820 GRAVELINES
TRITON CLUB BELLEVILLE
SIREN: 398892737 av de Verdun PISCINE 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
TRITONS BEAUFORTAINS
SIREN: 401483300 36 rue du Confluent 73270 BEAUFORT
TROTTERIEN LANDI
SIREN: 790221857 17 rue des Palombes CHEZ MR COLLIOU MARC 29400 LANDIVISIAU
TS4 ESPORT
SIREN: 924054919 32 allée des Muriers 42340 VEAUCHE
TU NE MARCHERAS JAMAIS SEUL
SIREN: 520040361 407 rue Gustave Bret LE LAGON BLEU BORNEO A 2 APPT 213 83600 FREJUS
TUC VACANCES ET FORMATION
SIREN: 442845525 5 Grande-rue Saint Michel 31400 TOULOUSE
TWS SAILING TEAM
SIREN: 984261115 4 allée du Noroit 44380 PORNICHET
U S S C C RUGBY
SIREN: 324476993 cours du Marechal Leclerc 17100 SAINTES
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.