Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
3797 entreprises correspondent à votre requête
CLUB DE VOLLEY DE BOURG ACHARD
SIREN: 794442384 place de la Mairie MAIRIE DE BOURG ACHARD 27310 BOURG-ACHARD
CLUB DE YOGA
SIREN: 824371801 place de L’hotel de Ville MAIRIE 83470 SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUME
CLUB DEPORTIVO ESPAGNOL
SIREN: 348701012 avenue du Champ de Mars HIPPODROME DU STADE DE L'ILE ARRAULT 45100 ORLEANS
CLUB DES CENTS COLS
SIREN: 494368038 97 A av de Geneve CDOS CODEP FFCT 74 74000 ANNECY
CLUB DES ENTREPRISES RUGBY-CLUB AQUITAINE 2007
SIREN: 508690443 14 rue Francois de Sourdis CONSEIL REGIONAL D'AQUITAINE 33000 BORDEAUX
CLUB DES HOCKEYEURS ROANNAIS
SIREN: 423766401 rue des Vernes PATINOIRE MUNICIPALE 42300 ROANNE
CLUB DES HOMMES OISEAUX DE THONON ORCIER
SIREN: 447519323 1390 Che de la Plage 74500 SAINT-PAUL-EN-CHABLAIS
CLUB DES JEUNES DE LONGUENESSE
SIREN: 793031956 rue Joliot Curie HOTEL DE VILLE 62219 LONGUENESSE
CLUB DES NAGEURS DE MOIRANS
SIREN: 402341747 rue Roger du Marais PISCINE MUNICIPALE 38430 MOIRANS
CLUB DES PILOTES PRIVES DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL
SIREN: 884927245 2 rue Anne de Bretagne 35830 BETTON
CLUB DES SPORTS DE CHAMONIX
SIREN: 776553521 99 avenue de la Plage 74400 CHAMONIX-MONT-BLANC
CLUB DES SPORTS DE COURCHEVEL
SIREN: 776495657 83 rue Park City COURCHEVEL 1850 73120 COURCHEVEL
CLUB DES SPORTS DE LA NORMA
SIREN: 420236531 Maison de la Norma LA NORMA 73500 VILLARODIN-BOURGET
CLUB DES SPORTS DE VAL D ISERE
SIREN: 776511115 Bp 61 73150 VAL D'ISERE
CLUB DES VIKINGS DE ROUEN
SIREN: 343531315 avenue Jacques Chastellain CENTRE DOCTEUR DUCHENE 76000 ROUEN
CLUB DU PARC ROSHEIM
SIREN: 501594345 Parc D’activites du Rosenmeer 67560 ROSHEIM
CLUB ELAN GYMNIQUE CARROSSOIS
SIREN: 397817461 Lou Plan GYMNASE MUNICIPAL 06510 CARROS
CLUB EMMERINOIS DE TENNIS
SIREN: 402723571 51 rue des Essarts 59320 EMMERIN
CLUB ENFANTS PLONGEE AIGUEBLANCHE GILLY-SUR-ISERE EXPLOTATION
SIREN: 830317848 250 Grande rue MAIRE DE AIGUEBLANCHE 73260 GRAND-AIGUEBLANCHE
CLUB FOOTBALL OLYMPIQUE MAISON BLANCHE
SIREN: 489985192 12 rue des Bons Malades M. DEHU FLORENT 51100 REIMS
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.