Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
1092 entreprises correspondent à votre requête
USM SARAN FOOTBALL
SIREN: 491742961 pl de la Liberte CHATEAU DE L ETANG 45770 SARAN
USNCD JUDO
SIREN: 403208481 2 rue Pierre Semard 93700 DRANCY
UTMB GROUP
SIREN: 452633365 31 rue du Lyret 74400 CHAMONIX-MONT-BLANC
VAFC-VALENCIENNES SPORT DEVELOPPEMENT
SIREN: 478407257 rue Joseph Louis Lagrange CENTRE TECHNIQUE 59300 FAMARS
VAL D'ALBRET BASKET
SIREN: 444404586 rue des Cerisiers 47230 LAVARDAC
VAL DE REUIL ATHLETIQUE CLUB - VRAC
SIREN: 419698980 Chaussée de Ritterhude 27100 VAL-DE-REUIL
VALDOIE PETANQUE 90
SIREN: 452886617 pl Jean Moulin CENTRE JEAN MOULIN 90300 VALDOIE
VALENCE ROMANS DROME RUGBY
SIREN: 315104497 608 rue Louis Joseph Gay Lussac STADE PORCHIER 26100 ROMANS-SUR-ISERE
VANNES OLYMPIQUE CLUB
SIREN: 419387949 rue du Perenno CENTRE SPORTIF DU PERENNO 56450 THEIX-NOYALO
VARGAS MANAGEMENT
SIREN: 851033290 chemin de l'Oratoire 13160 CHATEAURENARD
VELO CLUB DE ROUBAIX
SIREN: 314175860 39 rue Alexander Fleming 59100 ROUBAIX
VENDEE FOOT CLUB - VFC
SIREN: 932320641 25 rue Eric Tabarly 85170 DOMPIERRE-SUR-YON
VIENNE CONDRIEU OLYMPIQUE - VCO
SIREN: 924071244 380 route Stade Nautique ROUTE DEPARTEMENTALE 502 69560 SAINT-ROMAIN-EN-GAL
VILLEURBANNE HANBALL ASSOCIATION
SIREN: 398899237 98 rue Francis de Pressense SALLE DES GRATTE CIEL 69100 VILLEURBANNE
VILLIERS SUR ORGE BOXE
SIREN: 834704314 3 rue Pasteur BATIMENT LES TAMARIS 91700 VILLIERS-SUR-ORGE
VOILE DE SEINE BOULOGNE BILLANCOURT
SIREN: 514639558 60 rue de la Belle Feuille 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
VOILES ET PERFORMANCES
SIREN: 894276401 251 impasse Pierre Justin 97190 LE GOSIER
VOILES LIBRES PAYS D'AUGE
SIREN: 839085354 chemin Blandin 14640 AUBERVILLE
VOLLEY MULHOUSE ALSACE - VMA
SIREN: 802675579 37 rue Jean Monnet 68200 MULHOUSE
VSJB OMNISPORT
SIREN: 923690630 2 boulevard General de Gaulle 06230 SAINT-JEAN-CAP-FERRAT
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.