Code NAF rév.2 :
9312Z - Activités de clubs de sports
Trouvez les entreprises du code NAF 9312Z Ce secteur correspond désormais au code 9312Y Développez votre réseau pro
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « Activités de clubs de sports »
1092 entreprises correspondent à votre requête
LA BOULE CORREZIENNE
SIREN: 805382769 Mairie 19800 CORREZE
LA BOULE MAIZIERONNE
SIREN: 888855103 18 rue Marechal de Lattre de Tassigny 10510 MAIZIERES-LA-GRANDE-PAROISSE
LA CAMBRONNAISE
SIREN: 381113950 7 rue de la Croix Blanche 44230 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE
LA DETENTE CAMBLYSIENNE
SIREN: 790874960 place de l'Hotel de Ville MAIRIE 60230 CHAMBLY
LA FRATERNELLE BOURGOIN JALLIEU
SIREN: 302150065 20 rue de l'Etissey 38300 BOURGOIN-JALLIEU
LA THURYCOISE
SIREN: 842410532 1 place de l'Eglise 89520 THURY
LANDERNEAU BRETAGNE BASKET
SIREN: 345043079 rue du Calvaire OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS 29800 LANDERNEAU
LASERWORLD 13
SIREN: 884796301 23 rue d'Ouessant 75015 PARIS
LAWN TENNIS CLUB
SIREN: 782615942 5 avenue Suzanne Lenglen 06000 NICE
LE COMPLEXE BRIVE SQUASH
SIREN: 839666203 6 rue Louis Rodas LE COMPLEXE 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
LE LEO LAGRANGE DE FOIX
SIREN: 776655722 16 rue Noel Peyrevidal 09000 FOIX
LE MANS ENDURANCE MANAGEMENT
SIREN: 451336184 chemin aux Boeufs TECHNOPARC CIRCUIT DES 24 H 72100 LE MANS
LE NESSAY BEACH CLUB
SIREN: 903905693 9 chemin du Nay 35800 SAINT-BRIAC-SUR-MER
LE NOBLE ART DU PAYS D'AIX
SIREN: 835124967 30 C chemin de la Resquillette 13770 VENELLES
LE POUZIN HANDBALL 07
SIREN: 441333721 GYMNASE D'HONNEUR 07250 LE POUZIN
LE RUGBY CLUB DE SUCY
SIREN: 432753085 route de la Queue En Brie PARC OMNISPORT 94370 SUCY-EN-BRIE
LE TOUQUET TENNIS CLUB
SIREN: 784089641 place de l'Hermitage 62520 LE TOUQUET-PARIS-PLAGE
LEFTY SHOW ASSOCIATION (LS)
SIREN: 922607254 39 allée Frederic Mistral 77350 LE MEE-SUR-SEINE
LES AIGLONS
SIREN: 920689460 rue de Plantecoude 64600 ANGLET
LES AMIS DES ECURIES D'ANADE
SIREN: 404739310 la Bourdaisiere LES NORMANDES 37270 MONTLOUIS-SUR-LOIRE
FAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.