Code NAF rév.2 :
2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Identifiez les entreprises du code NAF 2341Z Ce secteur correspond désormais au code 2341Y Optimisez votre prospection
ENTREPRISES: Informations stratégiques pour le secteur d'activité « »
102 entreprises correspondent à votre requête
DODO TOUCAN
SIREN: 839647435 69 rue de Meaux 75019 PARISEDITION PORCELAINE SASU
SIREN: 824974307 14 Maison Neuve 87510 SAINT-JOUVENTELLEN MUETSTEGE
SIREN: 939305843 2 place de la Resistance 58330 CRUX-LA-VILLEEMILE HENRY
SIREN: 418285300 13 rue Georges de Vichy 71110 MARCIGNYETABLISSEMENT PUBLIC CITE DE LA CERAMIQUE-SEVRES ET LIMOGES
SIREN: 130008857 pl Manufacture Nationale 92310 SEVRESETABLISSEMENTS COQUET
SIREN: 562056630 avenue de Limoges 87400 SAINT-LEONARD-DE-NOBLATEURL DOUBLET
SIREN: 348965195 1 Rte de Gendret 24410 PARCOUL-CHENAUDFABIENNE BLANC
SIREN: 804469807 6 Clos de la Chapelle 76260 SEPT-MEULESFAIENCERIE ARTISANALE ROULLET RENOLEAU
SIREN: 753866136 rue de la Faiencerie LIEU DIT BASSE 16570 SAINT-GENIS-D'HIERSACFAIENCERIE D'ART ET CREATIONS COLAS
SIREN: 887320018 2 rue Jules Renard 58500 CLAMECYFAIENCERIE DE CHAROLLES
SIREN: 402374482 le Pre Cassot 71120 CHAROLLESFAIENCERIE DE CORNOUAILLE
SIREN: 904670742 4 rue Gustave Eiffel 29170 SAINT-EVARZECFAIENCERIE DE DESVRES
SIREN: 949182398 5189 Chaussee Brunehaut VILLAGE DES METIERS D'ART DE DESVRES 62240 LONGFOSSEFAIENCERIE DE PORNIC
SIREN: 394216725 5 rue de la Faiencerie 44210 PORNICFAIENCERIE ET EMAUX DE LONGWY
SIREN: 450545850 3 rue des Emaux 54400 LONGWYFAIENCERIE GEORGES
SIREN: 343109930 7 quai de Mantoue 58000 NEVERSFAIENCERIES DE GIEN
SIREN: 330471640 78 place de la Victoire 45500 GIENFANEX
SIREN: 552050585 54 rue Pierre Semard 94120 FONTENAY-SOUS-BOISFAYENCERIE DE DIGOIN
SIREN: 817557598 28 rue de la Faiencerie 71160 DIGOINFP DECORATION
SIREN: 891079493 78 rue de Nazareth 87000 LIMOGESFAQ
1. Qu'est-ce qu'un code NAF ?
Le code NAF (Nomenclature d'Activité Française) est un identifiant attribué par l'INSEE à chaque entreprise ou établissement en France. Il décrit l'activité principale exercée par une structure et se compose de 4 chiffres et 1 lettre (par exemple, 62.01Z). Il permet de classer les entreprises selon leur secteur d'activité.
2. Quelle est la différence entre le code NAF et le code APE ?
Le code NAF et le code APE (Activité Principale Exercée) sont techniquement identiques. Le terme "code APE" est utilisé pour désigner le code NAF attribué à une entreprise ou un établissement. En résumé :
- Le code APE est l'application de ce code à une entreprise spécifique.
- Le code NAF désigne la nomenclature utilisée.
3. Comment est attribué un code NAF ?
Le code NAF est attribué automatiquement par l'INSEE lors de l'immatriculation d'une entreprise ou d'un établissement. L'INSEE se base sur l'activité principale déclarée par l'entreprise au moment de son enregistrement auprès du registre du commerce, de la chambre des métiers ou de l'URSSAF.
4. Peut-on modifier son code NAF ?
Oui, il est possible de modifier un code NAF si l'activité principale de l'entreprise change ou si le code attribué initialement ne correspond pas à l'activité exercée. Pour cela :
- Contactez l'INSEE via un formulaire en ligne ou par courrier.
- Fournissez des documents prouvant la nature réelle de l'activité principale (statuts, bilan d'activité, etc.). L'INSEE analysera la demande et mettra à jour le code si nécessaire.
5. Le code NAF a-t-il un impact légal ou fiscal ?
Le code NAF n’a pas d’impact direct sur les obligations légales ou fiscales d’une entreprise. Toutefois :
- Il peut être utilisé pour déterminer l'éligibilité à certaines aides ou subventions.
- Certaines conventions collectives applicables à une entreprise peuvent être déterminées par son code NAF. En cas de doute, il est conseillé de vérifier avec un expert-comptable ou un conseiller juridique.